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[ Date de mise à jour : 17 déc. 2025 ] Ségur Vague 2

Le corpus documentaire associé au projet DRIM-M comporte deux éléments définissant l'affichage de l'intégralité des traits stricts INS au sein de l'interface DRIMBox consommatrice : l'exigence INS/va1.36 issue du REM DRIM-M ainsi que la section 4.6.2 de la spécification projet DRIMBox.

Ainsi, l'utilisateur doit être en mesure de consulter les données d'identification patient suivantes au démarrage de la DRIMBox :

Nom de naissance : affichage par défaut au lancement de l'interface utilisateur.
Premier prénom de naissance : affichage par défaut au lancement de l'interface utilisateur.
Date de naissance : affichage par défaut au lancement de l'interface utilisateur.
Sexe : affichage par défaut au lancement de l'interface utilisateur.
Lieu de naissance : affichage par défaut au lancement de l'interface utilisateur.
Matricule INS : affichage possible via paramétrage de l'utilisateur. (existence du champ obligatoire)
Nature du matricule INS (OID) : affichage possible via paramétrage de l'utilisateur. (existence du champ obligatoire)
Liste des prénoms de naissance : affichage possible via paramétrage de l'utilisateur. (existence du champ obligatoire)
Prénom utilisé : affichage possible via paramétrage de l'utilisateur. (existence du champ obligatoire)
Nom utilisé : affichage possible via paramétrage de l'utilisateur. (existence du champ obligatoire)

En considérant le workflow global de consultation de données de santé associé à la fonction consommatrice DRIMBox, deux flux permettent à cette dernière d'avoir connaissance de l'intégralité des traits stricts INS du patient ciblé :

Transaction d'appel contextuel initiée par un système LPS à destination de la solution DRIMBox (Cf. section 4.6.1 de la spécification projet DRIMBox). Dans le cadre de cette interaction, le LPS transmet les traits INS suivants à la solution DRIMBox : Nom de naissance ; Premier prénom de naissance ; Date de naissance ; Sexe ; Lieu de naissance ; Matricule INS ; Nature du matricule INS (OID).
Transaction TD3.1 initiée par la solution DRIMBox vers l'environnement DMP afin de récupérer les lots de soumission associés aux documents publiés sur ce dernier. Suite à cette interaction, la solution DRIMBox récupère l'intégralité des traits INS associés au patient ciblé (au travers des métadonnées "sourcePatientId" et "sourcePatientInfo").

Ainsi, parmi l'exhaustivité des traits stricts INS, trois d'entre eux ne peuvent être connus de la fonction consommatrice DRIMBox qu'à la suite d'une transaction TD3.1 vers le DMP : Liste des prénoms de naissance ; Prénom utilisé ; Nom utilisé.

Par conséquent, le workflow associé au lancement de la fonction consommatrice DRIMBox a été défini afin de tenir compte de ces aspects, pour rappel :

Mise en oeuvre d'une transaction d'appel contextuel, initiée par un système LPS à destination de la fonction consommatrice DRIMBox.
Authentification de l'utilisateur via ProSantéConnect.
Interaction TD3.1 entre la solution DRIMBox et l'environnement DMP permettant de récupérer les métadonnées XDS associées aux documents d'intérêt publiés sur le DMP.
Ouverture de l'interface DRIMBox (fonction consommatrice) présentant les résultats de la transaction TD3.1.

Au sein du workflow présenté ci-dessus, la combinaison entre les étapes n°1 et n°3 implique que l'intégralité des traits stricts INS du patient soient connus de la solution DRIMBox au démarrage de son interface.

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[ Date de mise à jour : 15 déc. 2025 ] Ségur Vague 2

Cette exigence a pu donner lieu à des interprétations différentes quant à son périmètre d’application, notamment en ce qui concerne le moment d’affichage et le niveau auquel la confirmation « j’ai compris » doit être demandée.

Cette confirmation est destinée à l’utilisateur (professionnel de santé) et doit être affichée à la première connexion, puis de manière périodique selon une fréquence paramétrable (par exemple tous les 180 jours). Elle n’a pas vocation à être affichée au niveau du patient ou du dossier patient.

Quel est l’objectif de l’exigence ?

L’exigence SC.DMP/CONF.21 impose que le système informe chaque professionnel de santé (PS) que son RPPS est utilisé pour la traçabilité nationale et pour le contrôle d’accès au DMP/MES. L’objectif est d’assurer la transparence et de sensibiliser les utilisateurs au bon usage du DMP.

Quelle information doit obligatoirement être affichée ?

Deux textes doivent apparaître :

Texte d’information générale :
« Le logiciel peut effectuer des requêtes de recherche de document au nom de l'utilisateur sur les DMP/MES et permet d'en consulter, sur action manuelle, les documents d'intérêt. Ces interactions sont tracées avec l'identifiant national de l'utilisateur et le patient est notifié de ces interactions. »
Texte du bouton « j’ai compris » :
« Toute consultation de ma part d'un DMP/MES pour lequel le patient (ou son représentant légal) n'a pas donné son consentement m'expose à des poursuites. »
À quelle fréquence cette information doit-elle être affichée ?

À la première connexion de l’utilisateur après la mise à jour Ségur, puis à intervalle régulier paramétrable (valeur par défaut : 180 jours).

Cette demande concerne-t-elle chaque patient ?

Non. Le clic « j’ai compris » ne doit pas être demandé pour chaque patient. La validation est réalisée une seule fois par utilisateur, à la fréquence programmée.

Obligations pour l’éditeur
• Afficher le texte obligatoire sans modification
• Garantir une fréquence paramétrable (défaut : 180 jours)
• Affichage une seule fois par utilisateur, pas par patient

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[ Date de mise à jour : 15 déc. 2025 ] Ségur Vague 2

Cette exigence a pu donner lieu à des interprétations différentes quant à son périmètre d’application, notamment en ce qui concerne le moment d’affichage et le niveau auquel la confirmation « j’ai compris » doit être demandée.

Cette confirmation est destinée à l’utilisateur (professionnel de santé) et doit être affichée à la première connexion, puis de manière périodique selon une fréquence paramétrable (par exemple tous les 180 jours). Elle n’a pas vocation à être affichée au niveau du patient ou du dossier patient.

Quel est l’objectif de l’exigence ?

L’exigence SC.DMP/CONF.21 impose que le système informe chaque professionnel de santé (PS) que son RPPS est utilisé pour la traçabilité nationale et pour le contrôle d’accès au DMP/MES. L’objectif est d’assurer la transparence et de sensibiliser les utilisateurs au bon usage du DMP.

Quelle information doit obligatoirement être affichée ?

Deux textes doivent apparaître :

Texte d’information générale :
« Le logiciel peut effectuer des requêtes de recherche de document au nom de l'utilisateur sur les DMP/MES et permet d'en consulter, sur action manuelle, les documents d'intérêt. Ces interactions sont tracées avec l'identifiant national de l'utilisateur et le patient est notifié de ces interactions. »
Texte du bouton « j’ai compris » :
« Toute consultation de ma part d'un DMP/MES pour lequel le patient (ou son représentant légal) n'a pas donné son consentement m'expose à des poursuites. »
À quelle fréquence cette information doit-elle être affichée ?

À la première connexion de l’utilisateur après la mise à jour Ségur, puis à intervalle régulier paramétrable (valeur par défaut : 180 jours).

Cette demande concerne-t-elle chaque patient ?

Non. Le clic « j’ai compris » ne doit pas être demandé pour chaque patient. La validation est réalisée une seule fois par utilisateur, à la fréquence programmée.

Obligations pour l’éditeur

• Afficher le texte obligatoire sans modification
• Garantir une fréquence paramétrable (défaut : 180 jours)
• Affichage une seule fois par utilisateur, pas par patient

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[ Date de mise à jour : 15 déc. 2025 ] Ségur Vague 2

La dernière version de ce document est disponible sur la page dédiée du dispositif concerné ainsi que via son lien de téléchargement direct :

Le dispositif LGC Vague 2 du Couloir Médecin de Ville du Ségur du numérique en santé

Toutes les ressources du Ségur

Référentiel d'exigences – Médecin de Ville – LGC – Annexe 2 – Vague 2 – version du 09/12/2025 (xlsx)

La date de la version publiée est par ailleurs indiquée sur le lien de téléchargement du document.

Pour votre information, voici un historique des versions publiées :

Date	Notes de mises à jour
14/05/2025	Version initiale
09/12/2025	Exigences concernées : DMP/CONF.06 et SC.INS.01 Précisions complémentaires dans le commentaire des exigences Exigence concernée : DMP/CONF.06 Correction orthographique et reformulation d'une partie du commentaire Exigence concernée : SSI/IAM.92 et Scénario concerné : SSI/IAM.92.01 Apport de précisions sur la gestion sans mot de passe Scénario concerné : INS.06.01 et Preuves concernées : INS.06.01.02, INS.06.01.03 et INS.06.01.04 Précision sur les attendus autour du COG et du retour INSi. Plus, modification de la preuve 2 et ajout de deux preuves Exigence concernée : SC.INS.19 et Preuves concernées : INS.19.01.01 et INS.19.01.02 Précision dans l'exigence sur la comparaison des traits. Plus, modification de la preuve 1 et suppression de la preuve 2 Exigence concernée : SC.CDA/DD.05 et Scénarios concernés : SC.CDA/DD.05.01 et SC.CDA/DD/05.02 Précision de l'exigence, du commentaire et des scénarios, car le DMP n'est pas en capacité de retourner au système l'information document supprimé Scénarios concernés : INS.13.01 et INS.15.01 Précisions pour réaligner les exigences et leurs scénarios Exigence concernée : SC.INS.15 Suppression d'un événement système Exigence concernée : SSI/IAM.91 et Scénarios concernés : SSI/IAM.91.01, SSI/IAM.91.02, SSI/IAM.91.03 et SSI/IAM.91.04 Ajout d'un commentaire, pour prendre en considération les solutions sans mot de passe et la gestion des comptes Exigences concernées : SC.INS.17, ANN/va1.03, ANN/va1.01, BIO/va1.05 et BIO/va1.06 Ajout d'un commentaire pour les exigences afin de préciser certaines modalités Exigence concernée : SC.CDA/DD.12 Simplification de syntaxique de l'exigence Exigence concernée : SC.VACC/NOTE.05 et Scénario concerné : SC.VACC/NOTE.05.01 Simplification de l'exigence : 3 systèmes de lecture du datamatrix => 1 seule, adaptation du commentaire et modification du scénario avec l'ajout d'un jeu de test Exigence concernée : SC.DMP/UX.51 Suppression de l'exigence SC.DMP/UX.51 du REM--> décision de dépicking n'a pas été reportée dans le REM Preuves concernées : LGC.MDV.04.01.02, LGC.CSE.09.01.03, ORDN/CONF.06.01.02, SC.CDA/DD.23.01.02 et SC.CDA/DD.22.01.02 Formatage des tests Gazelle dans les preuves Preuve concernée : LGC.CSE.09.01.04 Ajout de la preuve 4 pour scinder l'ancienne preuve 3 qui comportait deux tests Gazelle Exigence concernée : SC.DMP/CONF.22 et Scénario concerné : SC.DMP/CONF.22.01 Précision du commentaire de l'exigence car depuis la publication du GI DMP 2.10, mentionner la version du GI DMP 2.9 n'est plus utile et source d'erreur pour les candidats qui doivent être conformes au GI DMP 2.10 API PSC. Exigence concernée : CDA/DD.02 et Scénarios concernés : TBB.INS.02.01, Sentinelle.20.01 et INS/va1.36.01 Orthographiques mineures Scénarios concernés : LGC.MDV.09.01, LGC.MDV.09.02, LGC.MDV.09.03 et LGC.MDV.09.04 et Preuves concernées : LGC.MDV.09.01.01, LGC.MDV.09.02.01, LGC.MDV.09.03.01 et LGC.MDV.09.04.01 Suppression des liens vers les test gazelle et ajout des noms de tests. Scénario concerné : CDA/DD.02.01 Précisions du scénario : changement dans la deuxième étape sur le corps non structuré du CDA R2 N1 Exigence concernée : MSS/UX.41 et Scenario concerné : MSS/UX.41.01 Suppression des critères de recherche voie/rue et de la BAL PREF Scénario concerné : MSS/UX.31.01 Suppression de l'adresse mss et ajout de procédure compte de test Preuves concernées : MSS/UX.32.01.01, MSS/UX.32.01.02, INS/va1.44.01.01, INS/va1.44.01.02, INS/va1.44.02.01, INS/va1.44.02.02, INS/va1.44.03.01 et INS/va1.44.03.02 Erreur dans la numérotation Exigence concernée : LGC.DMP/va1.16 Précision de la version du guide d'intégration du DMP suite à la suppression de DMP5 Exigence concernée : INS/va1.18 Suppression de l'exigence du REM, car redondante avec INS/va.1.47. Garde INSS/va1.47, car plus complète avec notamment des informations sur le 1er prénom Exigence concernée : INS/va1.47 Précision mineure de l'exigence sur le premier prénom de naissance Exigence concernée : INS/va1.51 et Scénario concerné : INS/va1.51.01 Ajout de compléments dans l'exigence et le scénario pour repositionner la mise en évidence visuelle des différences lors de la comparaison des traits Exigence concernée : INS/va1.50 et Scénario concerné : INS/va1.50.01 Précision de l'exigence et du scénario sur les habilitations d'accès à l'identité Scénario concerné : MSS/va1.20.01 Modification du scénario : Modification du scénario : Remplacement du terme "non-consentement" par "opposition" Exigence concernée : INS/va1.14 Correction orthographique du profil, sur base de l'orthographe du profil utilisé en vague 2 Exigences concernées : LGC.DMP/va1.16 et DOC/va1.09 Rechapitrage sur la base des exigences de la Va2 Scénario concerné : DOC/va1.09.01 Mise à jour du scénario : Changement du lien vers la plateforme pour collecter la preuve de conformité à déposer, l'ancienne plateforme est en cours de décommissionnement Exigences concernées : DOC/va1.10 et MSS/va1.26 Suppression des exigences du REM car doublon avec d'autres exigences présentes (LGC.MDV.03 et MSS/va1.01) Exigence concernée : MSS/va1.02 Correction de l'ID de l'exigence : Spécification de la référence pour différencier le cas de test repris par l'Ambulatoire de celui attribué à la radiologie et à d'autres REM (AMBU.MSS/va1.02) Scénario concerné : DOC/va1.09.01 et Preuves concernées : DOC/va1.09.01.01, AMBU.MSS/va1.02.01.03 et AMBU.MSS/va1.02.01.05 Correction des scénarios et des preuves : remplacement de la mention "la lettre de suivi" par "le plan personnalisé de prévention" Exigence concernée : ANN/va1.04 Ajout de précisions sur les appels en API FIHR Exigence concernée : BIO/va1.05 Remplacement du terme "le champ" par "l'entrée" Exigences concernées : ERGO/va1.01 et LGC.MDV.09 REM et liste des référentiels : Le portail BIOLOINC est décommissionné d'ici à fin septembre 2025. L'ensemble des jeux de valeurs sont téléchargeable en mode non connecté sur le SMT de l'ANS. Changement du lien pour le référentiel JDVBIO2 Autres : Guide d'utilisation et formulaire test d'intrusion Proxy e-Santé : Changement de version 16a à 16b (SSI1 et SSI2) Suppression du guide d'implémentation faisant référence à [DMP5] version 2.9 Liste des référentiels : changement du référentiel DMP [DMP4] version 2.10 , car depuis la publication du GI DMP 2.10, la version GI DMP 2.10 RC est obsolète

Date

Notes de mises à jour

14/05/2025

Version initiale

09/12/2025

Exigences concernées : DMP/CONF.06 et SC.INS.01

Précisions complémentaires dans le commentaire des exigences

Exigence concernée : DMP/CONF.06

Correction orthographique et reformulation d'une partie du commentaire

Exigence concernée : SSI/IAM.92
et Scénario concerné : SSI/IAM.92.01

Apport de précisions sur la gestion sans mot de passe

Scénario concerné : INS.06.01
et Preuves concernées : INS.06.01.02, INS.06.01.03 et INS.06.01.04

Précision sur les attendus autour du COG et du retour INSi. Plus, modification de la preuve 2 et ajout de deux preuves

Exigence concernée : SC.INS.19
et Preuves concernées : INS.19.01.01 et INS.19.01.02

Précision dans l'exigence sur la comparaison des traits. Plus, modification de la preuve 1 et suppression de la preuve 2

Exigence concernée : SC.CDA/DD.05
et Scénarios concernés : SC.CDA/DD.05.01 et SC.CDA/DD/05.02

Précision de l'exigence, du commentaire et des scénarios, car le DMP n'est pas en capacité de retourner au système l'information document supprimé

Scénarios concernés : INS.13.01 et INS.15.01

Précisions pour réaligner les exigences et leurs scénarios

Exigence concernée : SC.INS.15

Suppression d'un événement système

Exigence concernée : SSI/IAM.91
et Scénarios concernés : SSI/IAM.91.01, SSI/IAM.91.02, SSI/IAM.91.03 et SSI/IAM.91.04

Ajout d'un commentaire, pour prendre en considération les solutions sans mot de passe et la gestion des comptes

Exigences concernées : SC.INS.17, ANN/va1.03, ANN/va1.01, BIO/va1.05 et BIO/va1.06

Ajout d'un commentaire pour les exigences afin de préciser certaines modalités

Exigence concernée : SC.CDA/DD.12

Simplification de syntaxique de l'exigence

Exigence concernée : SC.VACC/NOTE.05
et Scénario concerné : SC.VACC/NOTE.05.01

Simplification de l'exigence : 3 systèmes de lecture du datamatrix => 1 seule, adaptation du commentaire et modification du scénario avec l'ajout d'un jeu de test

Exigence concernée : SC.DMP/UX.51

Suppression de l'exigence SC.DMP/UX.51 du REM--> décision de dépicking n'a pas été reportée dans le REM

Preuves concernées : LGC.MDV.04.01.02, LGC.CSE.09.01.03, ORDN/CONF.06.01.02, SC.CDA/DD.23.01.02 et SC.CDA/DD.22.01.02

Formatage des tests Gazelle dans les preuves

Preuve concernée : LGC.CSE.09.01.04

Ajout de la preuve 4 pour scinder l'ancienne preuve 3 qui comportait deux tests Gazelle

Exigence concernée : SC.DMP/CONF.22
et Scénario concerné : SC.DMP/CONF.22.01

Précision du commentaire de l'exigence car depuis la publication du GI DMP 2.10, mentionner la version du GI DMP 2.9 n'est plus utile et source d'erreur pour les candidats qui doivent être conformes au GI DMP 2.10 API PSC.

Exigence concernée : CDA/DD.02
et Scénarios concernés : TBB.INS.02.01, Sentinelle.20.01 et INS/va1.36.01

Orthographiques mineures

Scénarios concernés : LGC.MDV.09.01, LGC.MDV.09.02, LGC.MDV.09.03 et LGC.MDV.09.04
et Preuves concernées : LGC.MDV.09.01.01, LGC.MDV.09.02.01, LGC.MDV.09.03.01 et LGC.MDV.09.04.01

Suppression des liens vers les test gazelle et ajout des noms de tests.

Scénario concerné : CDA/DD.02.01

Précisions du scénario : changement dans la deuxième étape sur le corps non structuré du CDA R2 N1

Exigence concernée : MSS/UX.41
et Scenario concerné : MSS/UX.41.01

Suppression des critères de recherche voie/rue et de la BAL PREF

Scénario concerné : MSS/UX.31.01

Suppression de l'adresse mss et ajout de procédure compte de test

Preuves concernées : MSS/UX.32.01.01, MSS/UX.32.01.02, INS/va1.44.01.01, INS/va1.44.01.02, INS/va1.44.02.01, INS/va1.44.02.02, INS/va1.44.03.01 et INS/va1.44.03.02

Erreur dans la numérotation

Exigence concernée : LGC.DMP/va1.16

Précision de la version du guide d'intégration du DMP suite à la suppression de DMP5

Exigence concernée : INS/va1.18

Suppression de l'exigence du REM, car redondante avec INS/va.1.47. Garde INSS/va1.47, car plus complète avec notamment des informations sur le 1er prénom

Exigence concernée : INS/va1.47

Précision mineure de l'exigence sur le premier prénom de naissance

Exigence concernée : INS/va1.51
et Scénario concerné : INS/va1.51.01

Ajout de compléments dans l'exigence et le scénario pour repositionner la mise en évidence visuelle des différences lors de la comparaison des traits

Exigence concernée : INS/va1.50
et Scénario concerné : INS/va1.50.01

Précision de l'exigence et du scénario sur les habilitations d'accès à l'identité

Scénario concerné : MSS/va1.20.01

Modification du scénario : Modification du scénario : Remplacement du terme "non-consentement" par "opposition"

Exigence concernée : INS/va1.14

Correction orthographique du profil, sur base de l'orthographe du profil utilisé en vague 2

Exigences concernées : LGC.DMP/va1.16 et DOC/va1.09

Rechapitrage sur la base des exigences de la Va2

Scénario concerné : DOC/va1.09.01

Mise à jour du scénario : Changement du lien vers la plateforme pour collecter la preuve de conformité à déposer, l'ancienne plateforme est en cours de décommissionnement

Exigences concernées : DOC/va1.10 et MSS/va1.26

Suppression des exigences du REM car doublon avec d'autres exigences présentes (LGC.MDV.03 et MSS/va1.01)

Exigence concernée : MSS/va1.02

Correction de l'ID de l'exigence : Spécification de la référence pour différencier le cas de test repris par l'Ambulatoire de celui attribué à la radiologie et à d'autres REM (AMBU.MSS/va1.02)

Scénario concerné : DOC/va1.09.01
et Preuves concernées : DOC/va1.09.01.01, AMBU.MSS/va1.02.01.03 et AMBU.MSS/va1.02.01.05

Correction des scénarios et des preuves : remplacement de la mention "la lettre de suivi" par "le plan personnalisé de prévention"

Exigence concernée : ANN/va1.04

Ajout de précisions sur les appels en API FIHR

Exigence concernée : BIO/va1.05

Remplacement du terme "le champ" par "l'entrée"

Exigences concernées : ERGO/va1.01 et LGC.MDV.09

REM et liste des référentiels : Le portail BIOLOINC est décommissionné d'ici à fin septembre 2025. L'ensemble des jeux de valeurs sont téléchargeable en mode non connecté sur le SMT de l'ANS. Changement du lien pour le référentiel JDVBIO2

Autres :

Guide d'utilisation et formulaire test d'intrusion Proxy e-Santé : Changement de version 16a à 16b (SSI1 et SSI2)
Suppression du guide d'implémentation faisant référence à [DMP5] version 2.9
Liste des référentiels : changement du référentiel DMP [DMP4] version 2.10 , car depuis la publication du GI DMP 2.10, la version GI DMP 2.10 RC est obsolète

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[ Date de mise à jour : 15 déc. 2025 ] Ségur Vague 2

La dernière version de ce document est disponible sur la page dédiée du dispositif concerné ainsi que via son lien de téléchargement direct :

Le dispositif DRIMbox Vague 2 du Couloir Imagerie du Ségur du numérique en santé

Toutes les ressources du Ségur

Référentiel d'exigences – Imagerie – DRIMbox – Annexe 2 – Vague 2 – version du 10/12/2025 (xlsx)

La date de la version publiée est par ailleurs indiquée sur le lien de téléchargement du document.

Pour votre information, voici un historique des versions publiées :

Date	Notes de mises à jour
27/02/2025	Version initiale
10/12/2025	Exigence concernée : SSI/IAM.92 et Scénario concerné : SSI/IAM.92.01 Mise cohérence de l'exigence et du scénario. Plus allègement de la gestion sans mot de passe Preuve concernée : DB.SO.165.01.01 Précision de la preuve DRIM-M suite à une erreur de dénomination Exigence concernée : DB.CO.131 Suppression de l'exigence du REM car c'est une préconisation Exigence concernée : SC.SSI/IE.39 Remplacement de cette exigence par SC.SSI/IE.58, pour retirer la paramétrabilité Exigence concernée : DB.SO.141 Suppression d'une section mentionnée à l'intérieur d'une exigence Exigences concernées : DB.SO.34, DB.SO.106 et DB.VI-SO.116 Suppression des exigences du REM, car le contrôle d'habilitation (Code Profession et Type CODE KOS) sur la DRIMbox Source, n'est pas pertinent compte tenu que celui est déjà réalisé lors d'une interaction avec le DMP depuis la DRIMbox Conso ou lors de la récupération du CR d'Imagerie Preuve concernée : PSC.08.01.01 ID technique de la preuve modifié Scénario concerné : INS/va1.72.01 et Preuve concernée : INS/va1.72.01.02 Positionnement d'un nouveau jeu de test, car dans le scénario on mentionne un patient qui a la balise liste des prénoms vide. Et correction d'une coquille dans la référence de la preuve 2 Scénario concerné : INS/va1.36.01 Correction orthographique mineure Autres : Liste des référentiels : changement du référentiel DMP [DMP4] version 2.10 , car depuis la publication du GI DMP 2.10, la version GI DMP 2.10 RC est obsolète Modification de la version du référentiel [PSC1]

Date

Notes de mises à jour

27/02/2025

Version initiale

10/12/2025

Exigence concernée : SSI/IAM.92
et Scénario concerné : SSI/IAM.92.01

Mise cohérence de l'exigence et du scénario. Plus allègement de la gestion sans mot de passe

Preuve concernée : DB.SO.165.01.01

Précision de la preuve DRIM-M suite à une erreur de dénomination

Exigence concernée : DB.CO.131

Suppression de l'exigence du REM car c'est une préconisation

Exigence concernée : SC.SSI/IE.39

Remplacement de cette exigence par SC.SSI/IE.58, pour retirer la paramétrabilité

Exigence concernée : DB.SO.141

Suppression d'une section mentionnée à l'intérieur d'une exigence

Exigences concernées : DB.SO.34, DB.SO.106 et DB.VI-SO.116

Suppression des exigences du REM, car le contrôle d'habilitation (Code Profession et Type CODE KOS) sur la DRIMbox Source, n'est pas pertinent compte tenu que celui est déjà réalisé lors d'une interaction avec le DMP depuis la DRIMbox Conso ou lors de la récupération du CR d'Imagerie

Preuve concernée : PSC.08.01.01

ID technique de la preuve modifié

Scénario concerné : INS/va1.72.01
et Preuve concernée : INS/va1.72.01.02

Positionnement d'un nouveau jeu de test, car dans le scénario on mentionne un patient qui a la balise liste des prénoms vide. Et correction d'une coquille dans la référence de la preuve 2

Scénario concerné : INS/va1.36.01

Correction orthographique mineure

Autres :

Liste des référentiels : changement du référentiel DMP [DMP4] version 2.10 , car depuis la publication du GI DMP 2.10, la version GI DMP 2.10 RC est obsolète
Modification de la version du référentiel [PSC1]

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[ Date de mise à jour : 15 déc. 2025 ] Ségur Vague 2

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Le dispositif RIS Vague 2 du Couloir Imagerie du Ségur du numérique en santé

Toutes les ressources du Ségur

Référentiel d'exigences – Imagerie – RIS – Annexe 2 – Vague 2 – version du 10/12/2025 (xlsx)

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Date	Notes de mises à jour
27/02/2025	Version initiale
10/12/2025	Scénario concerné : DMP/CONF.06.01 Adaptation du scénario pour autoriser un changement d'ordonnancement des étapes du scénario Exigences concernées : DMP/CONF.06 et Sentinelle.07 Précisions complémentaires dans le commentaire de l'exigence Exigence concernée SSI/IAM.92 et Scénario concerné : SSI/IAM.92.01 Mise en cohérence d l''exigence du scénario et apport de la gestion sans mot de passe Scénarios concernés : MSS/UX.05.01 et MSS/UX.05.BIS.01 Mise à jour des jeux de tests Exigence concernée : MSS/UX.05 Précisions complémentaires dans le commentaire de l'exigence sur le document CDA et la manière d'implémenter cette exigence Exigence concernée : MSS/UX.05.BIS Ajout d'un commentaire sur l'information de remplacement et l'intégration du document CDA Exigence concernée : SC.INS.01 Mise à jour du lien COG INSEE et ajout de précisions complémentaires dans le commentaire de l'exigence sur le COG INSEE Exigence concernée : MSS/CONF.20 Précisions complémentaires dans le commentaire de l'exigence sur la recherche de l'adresse Exigence concernée : SC.SSI/IE.39 Remplacement de cette exigence par SC.SSI/IE.58, pour retirer la paramétrabilité Exigence concernée : CDA/VISU.01 Ajout d'un commentaire sur le risque de sécurité de la feuille de style externe des documents CDA Scénario concerné : PSC.15.01 Modification mineure du scénario pour faire mention du code porteur Exigence concernée : DMP/ALI/PROG.02 et Scénario concerné : DMP/ALI/PROG.02.01 Précision mineure du scénario pour ajouter la mention de vérification de l'ordre d'envoi. Et précisions complémentaires dans le commentaire de l'exigence sur le "type de document" Scénario concerné : INS.06.01 et Preuves concernées : INS.06.01.02, INS.06.01.03 et INS.06.01.04 Précisions sur les attendus autour du COG et du retour INSi. Plus, modification de la preuve 2 et ajout de deux preuves Exigence concernée : INS.19 et Preuves concernées : INS.19.01.01 et INS.19.01.02 Ajout de précision dans l'exigence sur la comparaison des traits. Plus, modification de la preuve 1 et suppression de la preuve 2 Exigence concernée : SC.CDA/DD.05 et Scénarios concernés : SC.CDA/DD.05.01 et SC.CDA/DD/05.02 Précision de l'exigence, du commentaire et des scénarios, car le DMP n'est pas en capacité de retourner au système l'information document supprimé Scénarios concernés : INS.13.01 et INS.15.01 Synchronisation des exigences et leurs scénarios Exigence concernée : INS.13 Ajout d'un commentaire sur le trigger de lancement de cette opération Exigence concernée : INS.15 Suppression d'un événement système Exigence concernée : SSI/IAM.91 et Scénarios concernés : SSI/IAM.91.01, SSI/IAM.91.02, SSI/IAM.91.03 et SSI/IAM.91.04 Prise en considération des solutions sans mot de passe et la gestion des comptes Exigence concernée : MSS/UX.41 et Scénario concerné : MSS/UX.41.01 Suppression des critères de recherche voie/rue et de la BAL PREF Exigences concernées : SC.DMP/AIRS.07, SC.DMP/CONF.19, DMP/va1.09 et DMP/va1.11 et Scénarios concernés : DMP/va1.10.01 et DMP/va1.11.01 Depuis la publication du GI DMP 2.10, la version du GI DMP 2.9 n'est plus utile et source d'erreur pour les candidats qui doivent être conformes au GI DMP 2.10 API PSC. Preuve concernée : PSC.08.01.01 Ajustement de l'ID de la preuve Exigence concernée : ANN/va1.03 Précision d'un commentaire sur la modalité de création des correspondants Exigence concernée : INS/va1.18 Suppression de l'exigence du REM, car redondante avec INS/va.1.47. Garde INS/va1.47, car plus complète avec notamment des informations sur le 1er prénom Exigence concernée : DOC/va1.16 Modification du chapitre et de la fonction de l'exigence Scénarios concernés : INS/va1.60.01, INS/va1.60.02, DMP/va1.10.01 et INS/va1.36.01 et Preuves concernées : DMP/va1.14.01.02 et DMP/va1.14.01.03 Corrections orthographiques mineures Exigence concernée : INS/va1.47 Précision mineure de l'exigence sur le premier prénom de naissance Exigence concernée : INS/va1.51 et Scénario concerné : INS/va1.51.01 Mise en évidence visuelle des différences lors de la comparaison des traits Exigence concernée : INS/va1.50 et Scénario concerné : INS/va1.50.01 Ajustement de l'exigence et du scénario sur les habilitations d'accès à l'identité Scénario concerné : MSS/va1.20.01 Précision du scénario : Modification du scénario : Remplacement du terme "non-consentement" par "opposition" Autres : Suppression du guide d'implémentation faisant référence à [DMP5] version 2.9 Liste des référentiels : changement du référentiel DMP [DMP4] version 2.10 , car depuis la publication du GI DMP 2.10, la version GI DMP 2.10 RC est obsolète Ajout du référentiel : ANN2 Mise à jour des versions du référentiel [PSC1]

Date

Notes de mises à jour

27/02/2025

Version initiale

10/12/2025

Scénario concerné : DMP/CONF.06.01

Adaptation du scénario pour autoriser un changement d'ordonnancement des étapes du scénario

Exigences concernées : DMP/CONF.06 et Sentinelle.07

Précisions complémentaires dans le commentaire de l'exigence

Exigence concernée SSI/IAM.92
et Scénario concerné : SSI/IAM.92.01

Mise en cohérence d l''exigence du scénario et apport de la gestion sans mot de passe

Scénarios concernés : MSS/UX.05.01 et MSS/UX.05.BIS.01

Mise à jour des jeux de tests

Exigence concernée : MSS/UX.05

Précisions complémentaires dans le commentaire de l'exigence sur le document CDA et la manière d'implémenter cette exigence

Exigence concernée : MSS/UX.05.BIS

Ajout d'un commentaire sur l'information de remplacement et l'intégration du document CDA

Exigence concernée : SC.INS.01

Mise à jour du lien COG INSEE et ajout de précisions complémentaires dans le commentaire de l'exigence sur le COG INSEE

Exigence concernée : MSS/CONF.20

Précisions complémentaires dans le commentaire de l'exigence sur la recherche de l'adresse

Exigence concernée : SC.SSI/IE.39

Remplacement de cette exigence par SC.SSI/IE.58, pour retirer la paramétrabilité

Exigence concernée : CDA/VISU.01

Ajout d'un commentaire sur le risque de sécurité de la feuille de style externe des documents CDA

Scénario concerné : PSC.15.01

Modification mineure du scénario pour faire mention du code porteur

Exigence concernée : DMP/ALI/PROG.02
et Scénario concerné : DMP/ALI/PROG.02.01

Précision mineure du scénario pour ajouter la mention de vérification de l'ordre d'envoi. Et précisions complémentaires dans le commentaire de l'exigence sur le "type de document"

Scénario concerné : INS.06.01
et Preuves concernées : INS.06.01.02, INS.06.01.03 et INS.06.01.04

Précisions sur les attendus autour du COG et du retour INSi. Plus, modification de la preuve 2 et ajout de deux preuves

Exigence concernée : INS.19
et Preuves concernées : INS.19.01.01 et INS.19.01.02

Ajout de précision dans l'exigence sur la comparaison des traits. Plus, modification de la preuve 1 et suppression de la preuve 2

Exigence concernée : SC.CDA/DD.05
et Scénarios concernés : SC.CDA/DD.05.01 et SC.CDA/DD/05.02

Précision de l'exigence, du commentaire et des scénarios, car le DMP n'est pas en capacité de retourner au système l'information document supprimé

Scénarios concernés : INS.13.01 et INS.15.01

Synchronisation des exigences et leurs scénarios

Exigence concernée : INS.13

Ajout d'un commentaire sur le trigger de lancement de cette opération

Exigence concernée : INS.15

Suppression d'un événement système

Exigence concernée : SSI/IAM.91
et Scénarios concernés : SSI/IAM.91.01, SSI/IAM.91.02, SSI/IAM.91.03 et SSI/IAM.91.04

Prise en considération des solutions sans mot de passe et la gestion des comptes

Exigence concernée : MSS/UX.41
et Scénario concerné : MSS/UX.41.01

Suppression des critères de recherche voie/rue et de la BAL PREF

Exigences concernées : SC.DMP/AIRS.07, SC.DMP/CONF.19, DMP/va1.09 et DMP/va1.11
et Scénarios concernés : DMP/va1.10.01 et DMP/va1.11.01

Depuis la publication du GI DMP 2.10, la version du GI DMP 2.9 n'est plus utile et source d'erreur pour les candidats qui doivent être conformes au GI DMP 2.10 API PSC.

Preuve concernée : PSC.08.01.01

Ajustement de l'ID de la preuve

Exigence concernée : ANN/va1.03

Précision d'un commentaire sur la modalité de création des correspondants

Exigence concernée : INS/va1.18

Suppression de l'exigence du REM, car redondante avec INS/va.1.47. Garde INS/va1.47, car plus complète avec notamment des informations sur le 1er prénom

Exigence concernée : DOC/va1.16

Modification du chapitre et de la fonction de l'exigence

Scénarios concernés : INS/va1.60.01, INS/va1.60.02, DMP/va1.10.01 et INS/va1.36.01
et Preuves concernées : DMP/va1.14.01.02 et DMP/va1.14.01.03

Corrections orthographiques mineures

Exigence concernée : INS/va1.47

Précision mineure de l'exigence sur le premier prénom de naissance

Exigence concernée : INS/va1.51
et Scénario concerné : INS/va1.51.01

Mise en évidence visuelle des différences lors de la comparaison des traits

Exigence concernée : INS/va1.50
et Scénario concerné : INS/va1.50.01

Ajustement de l'exigence et du scénario sur les habilitations d'accès à l'identité

Scénario concerné : MSS/va1.20.01

Précision du scénario : Modification du scénario : Remplacement du terme "non-consentement" par "opposition"

Autres :

Suppression du guide d'implémentation faisant référence à [DMP5] version 2.9
Liste des référentiels : changement du référentiel DMP [DMP4] version 2.10 , car depuis la publication du GI DMP 2.10, la version GI DMP 2.10 RC est obsolète
Ajout du référentiel : ANN2
Mise à jour des versions du référentiel [PSC1]

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[ Date de mise à jour : 14 déc. 2025 ] Ségur Vague 2

La dernière version de ce document est disponible sur la page dédiée du dispositif concerné ainsi que via son lien de téléchargement direct :

Le dispositif PFI Vague 2 du Couloir Hôpital du Ségur du numérique en santé

Toutes les ressources du Ségur

Référentiel d'exigences – Hôpital – PFI – Annexe 2 – Vague 2 (xlsx) – version du 11/03/2025

La date de la version publiée est par ailleurs indiquée sur le lien de téléchargement du document.

Pour votre information, voici un historique des versions publiées :

Date	Notes de mises à jour
19/05/2024	Version initiale
30/05/2024	Scénario concerné : SSI/GEN.18.01 et Preuve concernée : SSI/GEN.18.01.02 Suppression de l'étape n°2 du scénario et de la preuve associée Scénarii concernés : MSS/CONF.03.01.01, MSS/CONF.05.01.01, MSS/CONF.06.01.01, MSS/CONF.12.01.01, MSS/CONF.14.01.01, MSS/CONF.15.01.01, MSS/CONF.16.01.01, MSS/CONF.21.01.01, MSS/CONF.27.01.01 Complément d'information pour faciliter le référencement Scénarii concernés : MSS/va1.17.01, SSI/GEN.01.01, SSI/GEN.02.01, SSI/GEN.03.01, SSI/GEN.11.01, SSI/GEN.18.01, SSI/GEN.20.01, SSI/GEN.21.01 Ajout de liens vers des documents d'accompagnement au référencement
26/06/2024	Ajout de liens vers des documents d'accompagnement au référencement dans l'onglet "Liste Référentiels" Exigences concernées : SC.SSI/GEN.18 Ajout de liens vers des documents d'accompagnement au référencement Exigence concernée : SC.DB/PFI.01 Complétion du nom du référentiel:"Spécifications DRIMbox à destination des DPI/PFI" [DB1] Preuve concernée : SSI/GEN.03.01.01 Complétion de la preuve
04/07/2024	Scénario concerné : SSI/IE.39.01 Modification mineure du scénario de conformité (retrait de la mention du secret)
17/07/2024	Scénario concerné : SSI/GEN.03.01 Modification du scénario de conformité pour traiter les deux cas de figure (avec et sans PAS) et ajout de liens vers des documents d'accompagnement au référencement
05/09/2024	Scénario concerné : SC.DB/PFI.01.01 Correctifs apportés au scénario de conformité pour traiter l'attribut Version Number du CDA, les liens vers le répertoire GIT, la suppression de l'utilisation du terme "simulateur client HL7v2".
27/11/2024	Correctifs apportés au scénario de conformité : améliorations et correction d'une erreur sur les jeux de données proposés. Correctifs apportés au scénario de conformité : améliorations et correction d'une erreur sur les jeux de données proposés.
11/03/2025	Exigences concernées : PFI.MSS/UX.11 et PFI.MSS/UX.12 Scénarii concernés : PFI.MSS/UX.11.01, PFI.MSS/UX.12.01 et SC.SSI/IAM.92.01 Correction du scénario de l'exigence SC.SSI/IAM.92 : réalignement entre l'exigence et le scénario

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[ Date de mise à jour : 14 déc. 2025 ] Ségur Vague 2

La dernière version de ce document est disponible sur les pages dédiées des dispositifs concernés ainsi que via son lien de téléchargement direct :

Le dispositif DPI Vague 2 du Couloir Hôpital du Ségur du numérique en santé

Le dispositif PFI Vague 2 du Couloir Hôpital du Ségur du numérique en santé

Toutes les ressources du Ségur

Spécifications Projet DRIMbox – Hôpital – Vague 2 – v1.0 (pdf) - version du 18/07/2024

La date de la version publiée est par ailleurs indiquée sur le lien de téléchargement du document.

Pour votre information, voici un historique des versions publiées :

Date	Notes de mises à jour
22/03/2024	Version initiale
18/07/2024	Simplification des paramètres associés à l'URL d'accès à la DRIMbox Consommatrice (Tableau 1 - pages 10-11) : Suppression des 5 paramètres spécifiques à l'imagerie (StudyInstanceUID, Modality, AccessionNumber, StudyDate et Anatomic Region). Ces paramètres étaient optionnels en implémentation par les DPI, en conséquence ils n'avaient pas d'intérêt à être gardés et leurs usages n'étaient pas indispensables. Fusion des colonnes d'implémentation requises côté DPI et côté DRIMbox/RIS en une colonne unique "Implémentation requise LPS". Ajout d'une note afin de mettre en visibilité la norme RFC 3986 (page 11) : Le contenu de la requête d’appel contextuel doit respecter la syntaxe définie au sein de la norme RFC 3986, notamment concernant l’encodage des caractères spéciaux.

Date

Notes de mises à jour

22/03/2024

Version initiale

18/07/2024

Simplification des paramètres associés à l'URL d'accès à la DRIMbox Consommatrice (Tableau 1 - pages 10-11) :

Suppression des 5 paramètres spécifiques à l'imagerie (StudyInstanceUID, Modality, AccessionNumber, StudyDate et Anatomic Region).
Ces paramètres étaient optionnels en implémentation par les DPI, en conséquence ils n'avaient pas d'intérêt à être gardés et leurs usages n'étaient pas indispensables.
Fusion des colonnes d'implémentation requises côté DPI et côté DRIMbox/RIS en une colonne unique "Implémentation requise LPS".

Ajout d'une note afin de mettre en visibilité la norme RFC 3986 (page 11) :

Le contenu de la requête d’appel contextuel doit respecter la syntaxe définie au sein de la norme RFC 3986, notamment concernant l’encodage des caractères spéciaux.

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[ Date de mise à jour : 11 déc. 2025 ] Ségur Vague 2

Le montant de la prestation Ségur payé par l’Etat, pour le compte des professionnels de santé, sera détaillé dans l’Appel à Financement, et comprend notamment, sur une durée de 6 ans : les frais d’installation de la mise à jour Ségur, les frais de licence, la portabilité, la maintenance, les coûts de formation et d’accompagnement des professionnels.

En revanche, il ne comprend pas :

vis-à-vis de l’éditeur, les coûts de recherche et développement (R&D). La prestation Ségur couvre un montant forfaitaire correspondant à l’achat des fonctionnalités décrites dans le REM indépendamment des développements possiblement antérieurs ;
vis-à-vis des professionnels, les coûts associés à un changement complet de logiciel ou au rattrapage lié à une version vétuste du logiciel ; les coûts d’infrastructure additionnels éventuellement nécessaires (acquisition de serveurs, migration de système de gestion de base de données, etc.) à l’installation de la version référencée ; les coûts d’équipement matériel (si besoin de changement de PC, de lecteur, ...).

Une fois la version Ségur déclarée à l'ANS par les éditeurs de logiciel, il est conseillé de communiquer auprès des professionnels de santé afin de les informer de la version pré-Ségur et de la version à partir de laquelle ils pourront bénéficier de la version référencée Ségur sans frais supplémentaire.

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[ Date de mise à jour : 8 déc. 2025 ] Ségur Vague 2

Les spécificités des DRIMbox font que certains flux sont effectivement en HTTP et ne peuvent être protégés par l’utilisation du chiffrement.

Les flux suivants font exception au point de contrôle C17 :

Défi ACME HTTP-01,
URL de téléchargement des CRLs IGC Santé et CRLs IGC du marché,
URL de téléchargement des ACs IGC Santé et ACs IGC du marché,
Répondeur OCSP IGC Santé et IGC du marché.

Tous les autres flux doivent être protégés par l’utilisation du chiffrement.

NB : pour les quatre types de flux cités, les réponses sont sécurisées :

Le protocole ACME utilise l'empreinte d'une clé de compte,
Les CRLs sont signées par la clé privée de l'AC intermédiaire de l'IGC,
L'AC intermédiaire est signée par la clé privée de l'AC RACINE, et l'AC RACINE est signée par sa clé privée,
Le service OCSP signe ses réponses vers le client qui envoie la requête.

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Options d'accessibilité

FAQ de l'offre : Ségur du numérique en santé

FAQ des Entreprises du Numérique en Santé

De quelle manière la fonction consommatrice DRIMBox doit-elle récupérer l'intégralité des traits stricts INS afin de pouvoir les afficher au sein de son interface utilisateur ?

Quelle compréhension faut-il avoir du périmètre de l’exigence SC.DMP/CONF.11, relative à l’information des professionnels de santé sur l’utilisation de leur RPPS pour la traçabilité nationale et le contrôle d’accès au DMP/MES ?

Quelle compréhension faut-il avoir du périmètre de l’exigence SC.DMP/CONF.21, relative à l’information des professionnels de santé sur l’utilisation de leur RPPS pour la traçabilité nationale et le contrôle d’accès au DMP/MES ?

Je travaille actuellement sur les exigences du dispositif LGC du couloir Médecin de Ville de la Vague 2.
Comment m'assurer que j'utilise la bonne version du document ?

Je travaille actuellement sur les exigences du dispositif DRIMbox du couloir Imagerie de la Vague 2.
Comment m'assurer que j'utilise la bonne version du document ?

Je travaille actuellement sur les exigences du dispositif RIS du couloir Imagerie de la Vague 2.
Comment m'assurer que j'utilise la bonne version du document ?

Je travaille actuellement sur les exigences du dispositif PFI du couloir Hôpital de la Vague 2.
Comment m'assurer que j'utilise la bonne version du document ?

Je travaille actuellement sur les spécifications DRIMbox pour le couloir Hôpital de la Vague 2.
Comment m'assurer que j'utilise la bonne version du document ?

A quoi correspond le montant de la prestation Ségur ?

Certains flux sont obligatoirement en HTTP, comment valider le point de contrôle C17 ?

Vous ne trouvez pas la réponse à votre question ?

Posez nous votre question !

Besoin d'une mise en relation avec nos experts dédiés ?

Options d'accessibilité

FAQ de l'offre : Ségur du numérique en santé

FAQ des Entreprises du Numérique en Santé

De quelle manière la fonction consommatrice DRIMBox doit-elle récupérer l'intégralité des traits stricts INS afin de pouvoir les afficher au sein de son interface utilisateur ?

Quelle compréhension faut-il avoir du périmètre de l’exigence SC.DMP/CONF.11, relative à l’information des professionnels de santé sur l’utilisation de leur RPPS pour la traçabilité nationale et le contrôle d’accès au DMP/MES ?

Quelle compréhension faut-il avoir du périmètre de l’exigence SC.DMP/CONF.21, relative à l’information des professionnels de santé sur l’utilisation de leur RPPS pour la traçabilité nationale et le contrôle d’accès au DMP/MES ?

Je travaille actuellement sur les exigences du dispositif LGC du couloir Médecin de Ville de la Vague 2. Comment m'assurer que j'utilise la bonne version du document ?

Je travaille actuellement sur les exigences du dispositif DRIMbox du couloir Imagerie de la Vague 2. Comment m'assurer que j'utilise la bonne version du document ?

Je travaille actuellement sur les exigences du dispositif RIS du couloir Imagerie de la Vague 2. Comment m'assurer que j'utilise la bonne version du document ?

Je travaille actuellement sur les exigences du dispositif PFI du couloir Hôpital de la Vague 2. Comment m'assurer que j'utilise la bonne version du document ?

Je travaille actuellement sur les spécifications DRIMbox pour le couloir Hôpital de la Vague 2. Comment m'assurer que j'utilise la bonne version du document ?

A quoi correspond le montant de la prestation Ségur ?

Certains flux sont obligatoirement en HTTP, comment valider le point de contrôle C17 ?

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Je travaille actuellement sur les exigences du dispositif LGC du couloir Médecin de Ville de la Vague 2.
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