Toutes les ressources du Ségur

Ségur du numérique en santé

Découvrez les dispositifs Ségur de financement à l’équipement numérique

Accédez au Guichet National de l'Innovation et des Usages en e-Santé (GNIUS) afin de vérifier si vous êtes concerné par le dispositif de référencement du Ségur du numérique en santé, et découvrir le guide de candidature à consulter pour vous permettre de réussir au mieux votre référencement.

Un dispositif de financement spécifiquement dédié à la mise à jour des systèmes d’information de santé a été mis en place par l’Etat. Ce dispositif s’appuie sur une procédure de Système Ouvert et Non-Sélectif (SONS).

Faites le pas à pas sur GNIUS 

Guide pratique de mise en œuvre du SONS (pdf)

Présentation du Programme Ségur

Accédez aux textes officiels

Dossier qui présente les modalités de présentation et d’instruction des demandes de référencement

DSR - Hôpital

Vague 1 :

DSR – Hôpital – RI – Annexe 2 – Vague 1 (pdf)

DSR – Hôpital – DPI – Annexe 2 – Vague 1 (pdf)

DSR – Hôpital – PFI – Annexe 2 – Vague 1 (pdf)

Vague 2 (concertation en cours) :

DSR – Hôpital – DPI – Annexe 2 – Vague 2 – Projet (pdf)

DSR – Hôpital – PFI – Annexe 2 – Vague 2 – Projet (pdf)

DSR - Médecin de Ville

Vague 1 :

DSR – Médecin de ville – LGC – Annexe 2 – Vague 1 (pdf)

Vague 2 (concertation en cours) :

DSR – Médecin de ville – LGC – Annexe 2 – Vague 2 – Projet (pdf)

DSR - Biologie Médicale

DSR – Biologie médicale – SGL – Annexe 2 – Vague 1 (pdf)

DSR – Biologie médicale – LOINC – Annexe 2 – Vague 1 (pdf)

DSR - Imagerie

Vague 1 :

DSR – Imagerie – RIS – Annexe 2 – Vague 1 (pdf)

Vague 2 (concertation en cours) :

DSR – Imagerie – RIS – Annexe 2 – Vague 2 – Projet (pdf)

DSR - Officine

DSR – Officine – LGO – Annexe 2 – Vague 1 (pdf) 

DSR - Social et Médico-social

DSR – Social et Médico-social – MS1 PA/PH/DOM – Annexe 2 – Vague 1 (pdf)

DSR – Social et Médico-social – MS2 PDS – Annexe 2 – Vague 1 (pdf)

DSR – Social et Médico-social – MS2 PDE – Annexe 2 – Vague 1 (pdf)

DSR – Social et Médico-social – MS3 AHI – Annexe 2 – Vague 1 (pdf)

DSR – Social et Médico-social – MS3 PJM – Annexe 2 – Vague 1 (pdf)

DSR - Opérateur MSS

DSR – Opérateurs – MSS – Annexe 2 – Vague 1 (pdf)

DSR - Service d'accès aux soins (SAS)

DSR – Service d'Accès aux Soins – SAS – Annexe 2 – Vague 1 (pdf);

Ce référentiel comprend les exigences techniques, fonctionnelles et ergonomiques ainsi que les scénarios de vérification pour disposer du référencement.

REM - Hôpital

Vague 1 :

Référentiel d'exigences – Hôpital – RI – Annexe 1 – Vague 1 (xlsx)

Référentiel d'exigences – Hôpital – DPI – Annexe 1 – Vague 1 (xlsx)

Référentiel d'exigences – Hôpital – PFI – Annexe 1 – Vague 1 (xlsx)

Vague 2 (concertation en cours) :

Référentiel d'exigences – Hôpital – DPI – Annexe 2 – Vague 2 – Projet (xlsx)

Référentiel d'exigences – Hôpital – PFI – Annexe 2 – Vague 2 – Projet (xlsx)

REM - Médecin de Ville

Vague 1 :

Référentiel d'exigences – Médecin de ville (hors cadre règlementaire SONS) – LGC sans financement – Annexe 1 – Vague 1 (xlsx)

Référentiel d'exigences – Médecin de ville (hors cadre règlementaire SONS) – LGC sans financement hors médecin traitant – Annexe 1 – Vague 1 (xlsx)

Vague 2 (concertation en cours) :

Référentiel d'exigences – Médecin de ville – LGC – Annexe 2 – Vague 2 – Projet (xlsx)

REM - Biologie Médicale

Référentiel d'exigences – Biologie médicale – SGL – Annexe 1 – Vague 1 (xlsx)

REM - Imagerie

Vague 1 :

Référentiel d'exigences – Imagerie – RIS – Annexe 1 – Vague 1 (xlsx)

Vague 2 (concertation en cours) :

Référentiel d'exigences – Imagerie – RIS – Annexe 2 – Vague 2 – Projet (xlsx)

Référentiel d'exigences – Imagerie – DB – Annexe 2 – Vague 2 – Projet (xlsx)

 

REM - Officine

Référentiel d'exigences – Officine – LGO – Annexe 1 – Vague 1 (xlsx)

REM - Social et Médico-Social

Référentiel d'exigences – Social et Médico-social – MS1 PA/PH/DOM – Annexe 1 – Vague 1 (xlsx)

Référentiel d'exigences – Social et Médico-social – MS2 PDS – Annexe 1 – Vague 1 (xlsx)

Référentiel d'exigences – Social et Médico-social – MS2 PDE – Annexe 1 – Vague 1 (xlsx)

Référentiel d'exigences – Social et Médico-social – MS3 AHI – Annexe 1 – Vague 1 (xlsx)

Référentiel d'exigences – Social et Médico-social – MS3 PJM – Annexe 1 – Vague 1 (xlsx)

REM - Opérateurs MSS

Référentiel d'exigences – Opérateurs – MSS – Annexe 1 – Vague 1 (xlsx)

REM - Service d'accès aux soins (SAS)

Référentiel d'exigences – Service d'Accès aux Soins – SAS – Annexe 1 – Vague 1 (xlsx)

Ce document définit les règles et conditions pour prétendre à l’attribution et au versement de financements. Il comprend également les modalités de présentation et de gestion des demandes de financement et de règlement.
L’appel à financement comprend entre autres l’étape Bon de commande qui conditionne l’avance de solde, l’étape VA/MoM nécessaire l’obtention du solde.
Des modèles directement utilisables sont mis à disposition pour chaque couloir.

AF - Hôpital

Vague 1 :

Appel à Financement – Hôpital – RI – Annexe 3 – Vague 1 (pdf)

Appel à Financement – Hôpital – DPI – Annexe 3 – Vague 1 (pdf)

Appel à Financement – Hôpital – PFI – Annexe 3 – Vague 1 (pdf)

Modèles de document BDC VA/MoM

Vague 2 (concertation en cours) :

Appel à Financement – Hôpital – DPI – Annexe 2 – Vague 2 – Projet (pdf)

Appel à Financement – Hôpital – PFI – Annexe 2 – Vague 2 – Projet (pdf)

AF - Médecin de Ville

Vague 1 :

Appel à Financement – Médecin de ville – LGC – Annexe 3 – Vague 1 (pdf)

Modèles de document BDC VA/MoM

Vague 2 (concertation en cours) :

Appel à Financement – Médecin de ville – LGC – Annexe 3 – Vague 2 – Projet (pdf)

AF - Biologie Médicale

Appel à Financement – Biologie médicale – SGL – Annexe 3 – Vague 1 (pdf)

Appel à Financement – Biologie médicale – LOINC – Annexe 3 – Vague 1 (pdf)

Modèles de document BDC VA/MoM

AF - Imagerie

Vague 1 :

Appel à Financement – Imagerie – RIS – Annexe 3 – Vague 1 (pdf)

Modèles de document BDC VA/MoM

Vague 2 (concertation en cours) :

Appel à Financement – Imagerie – RIS – Annexe 3 – Vague 2 – Projet (pdf)

Appel à Financement – Imagerie – DB– Annexe 3 – Vague 2 – Projet (pdf)

AF - Officine

Appel à Financement – Officine – LGO – Annexe 3 – Vague 1 (pdf)

Modèles de document BDC VA/MoM

AF - Social et Médico-Social

Appel à Financement – Social et Médico-social – MS1 PA/PH/DOM – Annexe 3 – Vague 1 (pdf)

Appel à Financement – Social et Médico-social – MS2 PDS – Annexe 3 – Vague 1 (pdf)

Appel à Financement – Social et Médico-social – MS2 PDE – Annexe 3 – Vague 1 (pdf)

Appel à Financement – Social et Médico-social – MS3 AHI – Annexe 3 – Vague 1 (pdf)

Appel à Financement – Social et Médico-social – MS3 PJM – Annexe 3 – Vague 1 (pdf)

Modèles de document BDC VA/MoM

AF - Opérateurs MSS

Appel à Financement – Opérateurs – MSS – Annexe 3 – Vague 1 (pdf)

Modèles de document BDC VA/MoM

AF - Service d'accès aux soins (SAS)

Appel à Financement – Service d'Accès aux Soins – SAS – Annexe 3 – Vague 1 (pdf)

Modèles de document BDC VA/MoM

Faites référencer votre solution logicielle

Découvrez le guide qui vise à vous accompagner dans la compréhension du processus de référencement et dans les étapes qui le constituent : 

Procédure de référencement (pdf - 1.72 Mo)

Vous avez identifié le couloir et le dispositif qui correspondent à votre solution et préparé les preuves à fournir ?

Accédez directement à la plateforme de candidature Ségur

Consultez notre FAQ ANS dédiée au Ségur

Posez une question au support ANS

Obtenez les financements

Consultez notre page dédiée au Financement SONS Vague 1

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