Accédez aux textes officiels et autres ressources Ségur
- DSR - Dossier de Spécifications de Référencement
- REM - Référentiel d’Exigences Minimales
- AF - Appel à Financement
- Autres ressources
- Ressources de l'ASP
Dossier qui présente les modalités de présentation et d’instruction des demandes de référencement
DSR - Hôpital
DSR - Médecin de Ville
Vague 1 :
DSR – Médecin de ville – LGC – Annexe 2 – Vague 1 (pdf)
Vague 2 (Release Candidate) :
DSR – Médecin de ville – LGC – Annexe 2 – Vague 2 – Projet (pdf)
DSR - Biologie Médicale
DSR - Imagerie
DSR - Officine
DSR - Social et Médico-social
Vague 1 :
DSR – Social et Médico-social – MS1 PA/PH/DOM – Annexe 2 – Vague 1 (pdf)
DSR – Social et Médico-social – MS2 PDS – Annexe 2 – Vague 1 (pdf)
DSR – Social et Médico-social – MS2 PDE – Annexe 2 – Vague 1 (pdf)
Vague 1 (Prépublication) :
DSR – Social et Médico-social – MS3 AHI – Annexe 2 – Vague 1 - Prépublication (pdf)
DSR – Social et Médico-social – MS3 PJM – Annexe 2 – Vague 1 - Prépublication (pdf)
DSR - Opérateur MSS
DSR - Service d'accès aux soins (SAS)
Ce référentiel comprend les exigences techniques, fonctionnelles et ergonomiques ainsi que les scénarios de vérification pour disposer du référencement.
REM - Hôpital
Vague 1 :
Référentiel d'exigences – Hôpital – RI – Annexe 1 – Vague 1 (xlsx)
Référentiel d'exigences – Hôpital – DPI – Annexe 1 – Vague 1 (xlsx)
Référentiel d'exigences – Hôpital – PFI – Annexe 1 – Vague 1 (xlsx)
Vague 2 :
Référentiel d'exigences – Hôpital – DPI – Annexe 2 – Vague 2 (xlsx) - version du 20/12/2024
Référentiel d'exigences – Hôpital – PFI – Annexe 2 – Vague 2 (xlsx) - version du 27/11/2024
REM - Médecin de Ville
Sans financement Vague 1 :
Référentiel d'exigences – Médecin de ville – LGC sans financement SONS – Annexe 1 – Vague 1 (xlsx) - version du 25/07/2024
Vague 2 (Release Candidate) :
Référentiel d'exigences – Médecin de ville – LGC – Annexe 2 – Vague 2 – Projet (xlsx)
REM - Biologie Médicale
REM - Imagerie
REM - Officine
REM - Social et Médico-Social
Vague 1 :
Référentiel d'exigences – Social et Médico-social – MS1 PA/PH/DOM – Annexe 1 – Vague 1 (xlsx)
Référentiel d'exigences – Social et Médico-social – MS2 PDE – Annexe 1 – Vague 1 (xlsx)
Référentiel d'exigences – Social et Médico-social – MS2 PDS – Annexe 1 – Vague 1 (xlsx)
Vague 1 (Concertation en cours) :
Vague 1 (Prépublication) :
Sans financement SONS Vague 1 :
Référentiel d'exigences – Social et Médico-social – MS1 PA/PH/DOM sans financement SONS – Annexe 1 – Vague 1 (xlsx) - version du 16/10/2024
Référentiel d'exigences – Social et Médico-social – MS2 PDE sans financement SONS – Annexe 1 – Vague 1 (xlsx) - version du 16/10/2024
Référentiel d'exigences – Social et Médico-social – MS2 PDS sans financement SONS – Annexe 1 – Vague 1 (xlsx) - version du 15/10/2024
Vague 2 (Concertation en cours) :
REM - Opérateurs MSS
REM - Service d'accès aux soins (SAS)
Ce document définit les règles et conditions pour prétendre à l’attribution et au versement de financements. Il comprend également les modalités de présentation et de gestion des demandes de financement et de règlement.
L’appel à financement comprend entre autres l’étape Bon de commande qui conditionne l’avance de solde, l’étape VA/MoM nécessaire l’obtention du solde.
Des modèles directement utilisables sont mis à disposition pour chaque couloir.
AF - Hôpital
Vague 1 :
Appel à Financement – Hôpital – RI – Annexe 3 – Vague 1 (pdf)
Appel à Financement – Hôpital – DPI – Annexe 3 – Vague 1 (pdf)
Appel à Financement – Hôpital – PFI – Annexe 3 – Vague 1 (pdf)
Vague 2 :
Appel à Financement – Hôpital – DPI – Annexe 2 – Vague 2 (pdf)
Appel à Financement – Hôpital – PFI – Annexe 2 – Vague 2 (pdf)
AF - Médecin de Ville
AF - Biologie Médicale
AF - Imagerie
AF - Officine
AF - Social et Médico-Social
Vague 1 :
Appel à Financement – Social et Médico-social – MS1 PA/PH/DOM – Annexe 3 – Vague 1 (pdf)
Appel à Financement – Social et Médico-social – MS2 PDS – Annexe 3 – Vague 1 (pdf)
Appel à Financement – Social et Médico-social – MS2 PDE – Annexe 3 – Vague 1 (pdf)
Fichier de calcul – Social et Médico-Social – DUI MS1 PA/PH/DOM – Vague 1 (xlsx)
Fichier de calcul – Social et Médico-Social – DUI MS2 PDE – Vague 1 (xlsx)
Fichier de calcul – Social et Médico-Social – DUI MS2 PDS – Vague 1 (xlsx)
Vague 1 (Prépublication) :
Appel à Financement – Social et Médico-social – MS3 AHI – Annexe 3 – Vague 1 - Prépublication (pdf)
Appel à Financement – Social et Médico-social – MS3 PJM – Annexe 3 – Vague 1 - Prépublication (pdf)
AF - Opérateurs MSS
AF - Service d'accès aux soins (SAS)
Retrouvez ici les ressources complémentaires utiles et nécessaires dans le cadre du Ségur du numérique en santé :
- Convention de référencement : elle décrit l’ensemble des droits et devoirs à respecter dans la durée, par l’Editeur et par l’ANS, dans le cadre du référencement.
- Tests d'intrusion : partie intégrante des preuves requises dans le cadre de la candidature, il a pour objectif d'évaluer le niveau de maturité des solutions logicielles.
- Spécifications Projet DRIMbox : dédiées aux Couloir Hôpital (DPI et PFI), elles présentent les exigences à respecter pour assurer une bonne intégration avec la DRIMbox et assurer une alimentation des Compte-Rendu d’Imagerie au DMP.
- Base des établissements éligibles : ce fichier regroupe les établissements éligibles à certains programmes de financement du numérique.
Autres ressources - Hôpital
Vague 1 :
Modèle de Convention – Hôpital – RI – Vague 1 (pdf)
Modèle de Convention – Hôpital – DPI – Vague 1 (pdf)
Modèle de Convention – Hôpital – PFI – Vague 1 (pdf)
Vague 2 :
Convention de Référencement – Hôpital – DPI – Vague 2 (pdf)
Convention de Référencement – Hôpital – PFI – Vague 2 (pdf)
Guide d'utilisation - Test d'intrusion – Hôpital – Vague 2 (pdf)
Formulaire - Test d'intrusion – Hôpital – Vague 2 (xlsm)
Spécifications Projet DRIMbox – Hôpital – Vague 2 (pdf)
Exemple de formatage du CSV Statistiques – Hôpital – DPI – Vague 2 (xlsx)
Base des établissements éligibles - Activité combinée 2022 (xlsx)
Autres ressources - Médecin de Ville
Autres ressources - Biologie Médicale
Autres ressources - Imagerie
Autres ressources - Officine
Autres ressources - Social et Médico-social
Vague 1 :
Modèle de Convention – Social et Médico-social – MS1 PA/PH/DOM – Vague 1 (pdf)
Modèle de Convention – Social et Médico-social – MS2 PDS – Vague 1 (pdf)
Modèle de Convention – Social et Médico-social – MS2 PDE – Vague 1 (pdf)
Sans financement SONS Vague 1 :
Convention de Référencement sans financement SONS – Social et Médico-social – DUI MS2 PDE (pdf)
Convention de Référencement sans financement SONS – Social et Médico-social – DUI MS2 PDS (pdf)
Charte de Référencement sans financement SONS – Social et Médico-social – DUI MS1 PA/PH/DOM (pdf)
Charte de Référencement sans financement SONS – Social et Médico-social – DUI MS2 PDE (pdf)
Charte de Référencement sans financement SONS – Social et Médico-social – DUI MS2 PDS (pdf)
Autres ressources - Opérateur MSS
Retrouvez ici la documentation complémentaire mise à disposition par l'ASP, dans le cadre du financement SONS.