Preuve concernée : SSI/IAM.83.01.01

• Rétablissement de la preuve initiale

Scénario concerné : SSI/GEN.18.01

• Suppression de l'étape n°2 du scénario

Scénarii concernés : INS/va1.62.01, INS/va1.62.02, INS/va1.62.03, MSS/va1.13.01, DOC/va1.04.01, DOC/va1.06.01

• Démobilisation de la machine interopsegur au profit de interop.referencement.esante.gouv.fr. Modification des URL dans les scénarios.

Scénarii concernés : SSI/GEN.01.01, SSI/GEN.02.01, SSI/GEN.03.01, SSI/GEN.11.01, SSI/GEN.18.01, SSI/GEN.20.01, SSI/GEN.21.01

• Ajout de liens vers des documents d'accompagnement au référencement 

Ajout de liens vers des documents d'accompagnement au référencement dans l'onglet "Liste Référentiels"

Exigences concernées : SC.ANN/va1.01, SC.SSI/GEN.18

• Ajout de liens vers des documents d'accompagnement au référencement 

Exigence concernée : SC.DB/TRA.04

• Complétion du nom du référentiel: "Spécifications DRIMbox à destination des DPI/PFI" [DB1]

Preuve concernée : SSI/GEN.03.01.01

• Complétion de la preuve

Preuve concernée : SSI/IAM.80.01.01 et Scénario concerné : SSI/IAM.80.01

• Complétion du scénario et de la preuve pour préciser l'accès et l'utilisation de la machine virtuelle (VM)

Scénario concerné : SSI/IAM.83.01

• Complétion du scénario pour préciser l'accès et l'utilisation de la machine virtuelle (VM)

Scénario concerné : SSI/IE.39.01

• Modification mineure du scénario de conformité (retrait de la mention du secret)

Scénario concerné : SSI/GEN.03.01

• Modification du scénario de conformité pour traiter les deux cas de figure (avec et sans PAS) et ajout de liens vers des documents d'accompagnement au référencement

Exigences concernées : SC.DB/TRA.04, SC.DMP/CONF.05, SC.DMP/CONF.16, SC.DMP/UX.51, SC.DMP/UX.14.BIS, SC.DMP/UX.14.TER, DPI.DMP/AUTH.01, SC.DMP/CONF.06, SGL.DMP/CONF.06, SC.DMP/CONF.06.BIS, SC.DMP/CONF.09, SC.DMP/CONF.09.BIS, SC.DMP/CONF.13

• Modifications des exigences,  scénarios de conformité et preuves conformément à la décision du Conseil Constitutionnel n° 2024-1101 QPC du 12 septembre 2024

DOC.03.01, INS.31.01, INS.31.02, INS.31.03, MSS.17.01, MSS.18.01, MSS.20.01

• Mise à jour de liens pour le référencement

DOC 3, DOC 4, DOC 6

• Actualisation des valeurs "Chapitre" (Gestion et partage des documents de santé) et "Fonction" (Production des documents au format CDA R2 conformes au CI-SIS)

ANN 2

• Modification de l'exigence : ajout de la mention de "correspondants référencés" traitée par le scénario ANN.02.02

INS.28

• Modification du Profil pour substitution de "Général" par " Spécifique - DUI référentiel d'identité
• Actualisation de l'acronyme du guide d'intégration INSi [INS2]

Projet personnalisé étape n°26 - Onglet "Scénarios cœur de métier"

• Mise en cohérence de l'exigence A_PIL_H/GDU.2.B

Projet personnalisé étape n°29 - Onglet "Scénarios cœur de métier"

• Mise en cohérence de l'exigence A_PIL_H/GDU.4

M/A.9.B, Admission étapes n°8 et 12 - onglet "Scénarios cœur de métier"

• Actualisation de lien vers la page de l'ANS "Modèle et Nomenclature des Objets de Santé"

ANN.01

• Actualisation de l'exigence  pour prendre en compte le cas d'utilisation d'intégration des données de l'annuaire santé via l'API FHIR

ANN.01.01 et ANN.01.01.01

• Modification du scénario ANN.01.01 et de la preuve ANN.01.01.01 pour couvrir l'utilisation de l'API FHIR

ANN.01.01.02

• Suppression de la preuve

ANN.02.01

• Enrichissement du scénario pour préciser les données à récupérer au minimum et la création d'un correspondant de santé

ANN.02.01.01

• Complétude de la preuve pour couvrir le cas d'utilisation de l'API FHIR

ANN.02.02 et ANN.02.02.01

• Suppression du scénario ANN.02.02 et de la preuve associée ANN.02.02.01.

ANN.04.01

• Ajout d'une note pour préciser l'attendu

ANN.05

• Précision apportée au nommage du référentiel

ANN.05.01.01

• Complétude de la preuve pour couvrir le cas d'utilisation de l'API FHIR

DOC.03.01, INS.31.01, INS.31.02, INS.31.03, MSS.17.01, MSS.18.01, MSS.20.01

• Mise à jour de liens pour le référencement

DOC 3, DOC 4, DOC 6

• Actualisation des valeurs "Chapitre" (Gestion et partage des documents de santé) et "Fonction" (Production des documents au format CDA R2 conformes au CI-SIS)

ANN 2

• Modification de l'exigence : ajout de la mention de "correspondants référencés" traitée par le scénario ANN.02.02

Admission étapes n°14 et 20- onglet "Scénarios cœur de métier"

• Ajout de la référence et de la règle spécifiée par l'exigende A_PIL_H/GDU.4. Cette exigence est également vérifiée par le scénario.

Admission étape n°20 - onglet "Scénarios cœur de métier"

• Mise en cohérence de l'exigence A_PIL_H/GDU.2.B

Projet personnalisé étape n°30 - onglet "Scénarios cœur de métier"

• Mise en cohérence de l'exigence A_PIL_H/GDU.2.B
• Mise en cohérence de l'exigence A_PIL_H/GDU.4

Dossier de soin étape n°34 - onglet "Scénarios cœur de métier"

• Mise en cohérence de l'exigence A_PIL_H/GDU.4

INS.28

• Actualisation de l'acronyme du guide d'intégration INSi [INS2]

A_PIL_H/GRU.3, Admission étapes n°9 et 15 - onglet "Scénarios cœur de métier", 

• Actualisation de lien vers la page de l'ANS "Modèle et Nomenclature des Objets de Santé"

Dossier de soin étape n°38 - onglet "Scénarios cœur de métier"

• Complétude de la règle 1 - Ajout d'un lien

ANN.01

• Actualisation de l'exigence  pour prendre en compte le cas d'utilisation d'intégration des données de l'annuaire santé via l'API FHIR

ANN.01.01 et ANN.01.01.01

• Modification du scénario ANN.01.01 et de la preuve ANN.01.01.01 pour couvrir l'utilisation de l'API FHIR

ANN.01.01.02

• Suppression de la preuve

ANN.02.01

• Enrichissement du scénario pour préciser les données à récupérer au minimum et la création d'un correspondant de santé

ANN.02.01.01

• Complétude de la preuve pour couvrir le cas d'utilisation de l'API FHIR

ANN.02.02 et ANN.02.02.01

• Suppression du scénario ANN.02.02 et de la preuve associée ANN.02.02.01.

ANN.04.01

• Ajout d'une note pour préciser l'attendu

ANN.05

• Précision apportée au nommage du référentiel

ANN.05.01.01

• Complétude de la preuve pour couvrir le cas d'utilisation de l'API FHIR

DOC 3.1, DOC 7.1, INS 31.1, INS 31.2, INS 31.3, MSS 17.1, MSS 18.1, MSS 20.1

• Mise à jour de liens pour le référencement

DOC 3, DOC 4, DOC 6, DOC 7

• Actualisation des valeurs "Chapitre" (Gestion et partage des documents de santé) et "Fonction" (Production des documents au format CDA R2 conformes au CI-SIS)

Dossier de soins étapes n°33 à 39

• Création du profil "Spécifique - PA/PH/DOM" pour les étapes de macro-scénarios DS.33 à DS.39 pour répondre à la spécification du DSR d'exonérer les solutions profil "SAAD" du dépôt de preuve pour ces étapes.

Admission étapes n°19 et n°22 - "Scénarios cœur de métier"

• Suppression des références aux exigences présentes dans la règle 1 dans la colonne "Critères vérifiés" pour alignement entre les référentiels d'exigences minimales du Médico-social 

Projet personnalisé étapesn°29 et n°32 - "Scénarios cœur de métier"

• Suppression des références aux exigences présentes dans la règle 1 dans la colonne "Critères vérifiés" pour alignement entre les référentiels d'exigences minimales du Médico-social 

Dossier de soins n°39 - "Scénarios cœur de métier"

• Suppression des références aux exigences présentes dans la règle 1 dans la colonne "Critères vérifiés" pour alignement entre les référentiels d'exigences minimales du Médico-social 

Prise en charge étapes n°48 et n°60 - "Scénarios cœur de métier"

• Suppression des références aux exigences présentes dans la règle 1 dans la colonne "Critères vérifiés" pour alignement entre les référentiels d'exigences minimales du Médico-social 

Evaluation de l'usager étape n°57 - "Scénarios cœur de métier"

• Suppression des références aux exigences présentes dans la règle 1 dans la colonne "Critères vérifiés" pour alignement entre les référentiels d'exigences minimales du Médico-social 

Agenda et activité/intervention étapes n°42 à n°44 - onglet "Scénarios cœur de métier"

• Modification du profil. Passage à "Spécifique - PA/PH"

ANN 2

• Modification de l'exigence : ajout de la mention de "correspondants référencés" traitée par le scénario ANN 2.2

INS 28A

• Actualisation de l'acronyme du guide d'intégration INSi

"Scénarios cœur de métier" n°42 à 44

• Modification du profil. Passage à "Général"

Admission étape n°13 - onglet "Scénarios cœur de métier"

• Ajout de la référence et de la règle spécifiée par l'exigence A_PIL_H/GDU.4. Cette exigence est également vérifiée par le scénario.

Admission étape n°20 - onglet "Scénarios cœur de métier"

• Mise en cohérence de l'exigence A_PIL_H/GDU.2

INS 28B

• Actualisation de l'acronyme du guide d'intégration INSi

A_PIL_H/CIE.8, Agenda et activité/intervention étape n°42 - onglet "Scénarios cœur de métier"

• Complétude de la règle 1 - Actualisation et ajout de liens

ANN 1

• Actualisation de l'exigence  pour prendre en compte le cas d'utilisation d'intégration des données de l'annuaire santé via l'API FHIR

ANN 1.1 et ANN 1.1.1

• Modification du scénario ANN 1.1 et de la preuve ANN 1.1.1 pour couvrir l'utilisation de l'API FHIR

ANN 1.1.2

• Suppression de la preuve

ANN 2.1

• Enrichissement du scénario pour préciser les données à récupérer au minimum et la création d'un correspondant de santé

ANN 2.1.1

• Complétude de la preuve pour couvrir le cas d'utilisation de l'API FHIR

ANN 2.2 et ANN 2.2.1

• Suppression du scénario ANN 2.2 et de la preuve associée ANN 2.2.1.

ANN 4.1

• Ajout d'une note pour préciser l'attendu

ANN 5

• Précision apportée au nommage du référentiel

ANN 5.1.1

• Complétude de la preuve pour couvrir le cas d'utilisation de l'API FHIR

Scénario concerné : SSI/GEN.18.01 et Preuve concernée : SSI/GEN.18.01.02

• Suppression de l'étape n°2 du scénario et de la preuve associée

Scénarii concernés : MSS/CONF.03.01.01, MSS/CONF.05.01.01, MSS/CONF.06.01.01, MSS/CONF.12.01.01, MSS/CONF.14.01.01, MSS/CONF.15.01.01, MSS/CONF.16.01.01, MSS/CONF.21.01.01, MSS/CONF.27.01.01

• Complément d'information pour faciliter le référencement

Scénarii concernés : MSS/va1.17.01, SSI/GEN.01.01, SSI/GEN.02.01, SSI/GEN.03.01, SSI/GEN.11.01, SSI/GEN.18.01, SSI/GEN.20.01, SSI/GEN.21.01

• Ajout de liens vers des documents d'accompagnement au référencement 

Ajout de liens vers des documents d'accompagnement au référencement dans l'onglet "Liste Référentiels"

Exigences concernées : SC.SSI/GEN.18

• Ajout de liens vers des documents d'accompagnement au référencement 

Exigence concernée : SC.DB/PFI.01

• Complétion du nom du référentiel:"Spécifications DRIMbox à destination des DPI/PFI" [DB1]

Preuve concernée : SSI/GEN.03.01.01

• Complétion de la preuve

Scénario concerné : SSI/IE.39.01

• Modification mineure du scénario de conformité (retrait de la mention du secret)

Scénario concerné : SSI/GEN.03.01

• Modification du scénario de conformité pour traiter les deux cas de figure (avec et sans PAS) et ajout de liens vers des documents d'accompagnement au référencement

Scénario concerné : SC.DB/PFI.01.01

• Correctifs apportés au scénario de conformité pour traiter l'attribut Version Number du CDA, les liens vers le répertoire GIT, la suppression de l'utilisation du terme "simulateur client HL7v2".

Simplification des paramètres associés à l'URL d'accès à la DRIMbox Consommatrice (Tableau 1 - pages 10-11) :

• Suppression des 5 paramètres spécifiques à l'imagerie (StudyInstanceUID, Modality, AccessionNumber, StudyDate et Anatomic Region).
  Ces paramètres étaient optionnels en implémentation par les DPI, en conséquence ils n'avaient pas d'intérêt à être gardés et leurs usages n'étaient pas indispensables.
• Fusion des colonnes d'implémentation requises côté DPI et côté DRIMbox/RIS en une colonne unique "Implémentation requise LPS".

Ajout d'une note afin de mettre en visibilité la norme RFC 3986 (page 11) :

• Le contenu de la requête d’appel contextuel doit respecter la syntaxe définie au sein de la norme RFC 3986, notamment concernant l’encodage des caractères spéciaux.