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Deux références sont indispensables pour ouvrir votre dossier de référencement :Le NIE et le NIL. Ces deux références sont fournies lors de l'ouverture de votrre dossier au CNDA. Concernant le NIL, il s'agit d'un identifiant fourni lorsque vous “créez votre logiciel au CNDA”. Cet élément est alors renseigné sur la convention de Référencement ANS. Au cas où vous ne disposez pas de cette information, vous pouvez contacter la gestion Relation Client CNDA depuis votre espace personnel CNDA
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La dernière version de ce document est disponible sur la page dédiée du dispositif concerné ainsi que via son lien de téléchargement direct :
La date de la version publiée est par ailleurs indiquée sur le lien de téléchargement du document.
Pour votre information, voici un historique des versions publiées :
| Date | Notes de mises à jour |
|---|---|
| 19/05/2024 | Version initiale |
| 30/05/2024 | Scénario concerné : SSI/GEN.18.01 et Preuve concernée : SSI/GEN.18.01.02
Scénarii concernés : MSS/CONF.03.01.01, MSS/CONF.05.01.01, MSS/CONF.06.01.01, MSS/CONF.12.01.01, MSS/CONF.14.01.01, MSS/CONF.15.01.01, MSS/CONF.16.01.01, MSS/CONF.21.01.01, MSS/CONF.27.01.01
Scénarii concernés : MSS/va1.17.01, SSI/GEN.01.01, SSI/GEN.02.01, SSI/GEN.03.01, SSI/GEN.11.01, SSI/GEN.18.01, SSI/GEN.20.01, SSI/GEN.21.01
|
| 26/06/2024 | Ajout de liens vers des documents d'accompagnement au référencement dans l'onglet "Liste Référentiels" Exigences concernées : SC.SSI/GEN.18
Exigence concernée : SC.DB/PFI.01
Preuve concernée : SSI/GEN.03.01.01
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| 04/07/2024 | Scénario concerné : SSI/IE.39.01
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| 17/07/2024 | Scénario concerné : SSI/GEN.03.01
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| 05/09/2024 | Scénario concerné : SC.DB/PFI.01.01
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| 27/11/2024 | Correctifs apportés au scénario de conformité : améliorations et correction d'une erreur sur les jeux de données proposés.
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| 11/03/2025 | Exigences concernées : PFI.MSS/UX.11 et PFI.MSS/UX.12
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L'objectif du projet DRIM-M (Data Radiologie Imagerie Médicale & Médecine Nucléaire) est de proposer une architecture basée sur un maillage national de DRIMbox permettant d'aller chercher les images médicales là où elles se trouvent, et de permettre :
- Aux Professionnels de Santé exploitant de l'imagerie, spécialistes et radiologues et médecins nucléaires, d'afficher et d'importer l'examen dans leurs environnements de travail afin de réaliser des comparaisons, des reconstructions et du post-traitement
- Aux Professionnels de Santé et/ou patients, de visualiser un examen se rapportant au compte-rendu d'imagerie médicale à partir d'un lien intégré au document.
A travers le projet DRIM-M, chaque service et cabinet de radiologie producteur d'imagerie médicale devient un noeud du réseau DRIM-M : la structure d'imagerie partage des images via une passerelle nommée "DRIMbox" spécifiée par le projet.
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Deux moyens de contact vous sont proposés :
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La dernière version de ce document est disponible sur les pages dédiées des dispositifs concernés ainsi que via son lien de téléchargement direct :
La date de la version publiée est par ailleurs indiquée sur le lien de téléchargement du document.
Pour votre information, voici un historique des versions publiées :
| Date | Notes de mises à jour |
|---|---|
| 22/03/2024 | Version initiale |
| 18/07/2024 | Simplification des paramètres associés à l'URL d'accès à la DRIMbox Consommatrice (Tableau 1 - pages 10-11) :
Ajout d'une note afin de mettre en visibilité la norme RFC 3986 (page 11) :
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La dernière version de ce document est disponible sur la page dédiée du dispositif concerné ainsi que via son lien de téléchargement direct :
La date de la version publiée est par ailleurs indiquée sur le lien de téléchargement du document.
Pour votre information, voici un historique des versions publiées :
| Date | Notes de mises à jour |
|---|---|
| 26/07/2024 | Version initiale |
| 12/08/2024 | DOC.03.01, INS.31.01, INS.31.02, INS.31.03, MSS.17.01, MSS.18.01, MSS.20.01
DOC 3, DOC 4, DOC 6
ANN 2
|
| 23/09/2024 | Admission étapes n°14 et 20- onglet "Scénarios cœur de métier"
Admission étape n°20 - onglet "Scénarios cœur de métier"
Projet personnalisé étape n°30 - onglet "Scénarios cœur de métier"
Dossier de soin étape n°34 - onglet "Scénarios cœur de métier"
INS.28
A_PIL_H/GRU.3, Admission étapes n°9 et 15 - onglet "Scénarios cœur de métier",
Dossier de soin étape n°38 - onglet "Scénarios cœur de métier"
|
| 16/10/2024 | ANN.01
ANN.01.01 et ANN.01.01.01
ANN.01.01.02
ANN.02.01
ANN.02.01.01
ANN.02.02 et ANN.02.02.01
ANN.04.01
ANN.05
ANN.05.01.01
|
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La date de la version publiée est par ailleurs indiquée sur le lien de téléchargement du document.
Pour votre information, voici un historique des versions publiées :
| Date | Notes de mises à jour |
|---|---|
| 26/07/2024 | Version initiale |
| 12/08/2024 | DOC 3.1, DOC 7.1, INS 31.1, INS 31.2, INS 31.3, MSS 17.1, MSS 18.1, MSS 20.1
DOC 3, DOC 4, DOC 6, DOC 7
Dossier de soins étapes n°33 à 39
Admission étapes n°19 et n°22 - "Scénarios cœur de métier"
Projet personnalisé étapesn°29 et n°32 - "Scénarios cœur de métier"
Dossier de soins n°39 - "Scénarios cœur de métier"
Prise en charge étapes n°48 et n°60 - "Scénarios cœur de métier"
Evaluation de l'usager étape n°57 - "Scénarios cœur de métier"
Agenda et activité/intervention étapes n°42 à n°44 - onglet "Scénarios cœur de métier"
ANN 2
INS 28A
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| 03/09/2029 | "Scénarios cœur de métier" n°42 à 44
|
| 23/09/2024 | Admission étape n°13 - onglet "Scénarios cœur de métier"
Admission étape n°20 - onglet "Scénarios cœur de métier"
INS 28B
A_PIL_H/CIE.8, Agenda et activité/intervention étape n°42 - onglet "Scénarios cœur de métier"
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| 16/10/2024 | ANN 1
ANN 1.1 et ANN 1.1.1
ANN 1.1.2
ANN 2.1
ANN 2.1.1
ANN 2.2 et ANN 2.2.1
ANN 4.1
ANN 5
ANN 5.1.1
|
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La date de la version publiée est par ailleurs indiquée sur le lien de téléchargement du document.
Pour votre information, voici un historique des versions publiées :
| Date | Notes de mises à jour |
|---|---|
| 26/07/2024 | Version initiale |
| 12/08/2024 | DOC.03.01, INS.31.01, INS.31.02, INS.31.03, MSS.17.01, MSS.18.01, MSS.20.01
DOC 3, DOC 4, DOC 6
ANN 2
INS.28
|
| 23/09/2024 | Projet personnalisé étape n°26 - Onglet "Scénarios cœur de métier"
Projet personnalisé étape n°29 - Onglet "Scénarios cœur de métier"
M/A.9.B, Admission étapes n°8 et 12 - onglet "Scénarios cœur de métier"
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| 15/10/2024 | ANN.01
ANN.01.01 et ANN.01.01.01
ANN.01.01.02
ANN.02.01
ANN.02.01.01
ANN.02.02 et ANN.02.02.01
ANN.04.01
ANN.05
ANN.05.01.01
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Le CIBA est prévu dans la vague 2 du Ségur en tant que profil optionnel. En cas de client lourd, l'éditeur doit proposer les deux solutions (code flow et CIBA) => SC.PSC.01 et SC.PSC.13. Le profil est obligatoire lorsque l’éditeur a choisi d’implémenter dans sa solution logicielle l’authentification ProSanté Connect par le protocole CIBA (§3.1 du DSR DPI).
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Les éditeurs devront déposer leurs preuves sur le guichet Vague 2 dès qu’il sera ouvert et ils pourront bénéficier du financement SONS Va1+Va2 en cas de référencement, dans les limites d'exclusion précisées dans l'AF Vague 2 ("Eligibilité d’un Client à la Prestation Ségur Vague 1 + Vague 2"). S’ils sont référencés Vague 1, ils ne devront pas redéposer les preuves Vague 1, mais uniquement celles du périmètre Vague 2.
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