Qu’est-ce que la télésanté ?
La télésanté regroupe l’ensemble des activités (soin, consultation, etc..) exercées entre des professionnels de santé et leurs patients grâce au numérique.
La télésanté est composée de 2 domaines d’activités :
- la télémédecine pour les activités réalisées à distance par un professionnel médical (médecin, sage-femme, chirurgien-dentiste) ;
- le télésoin pour les activités réalisées à distance par un professionnel paramédical ou par un pharmacien.
La télésanté répond à des contraintes organisationnelles et techniques, par exemple :
- Faciliter l’accès aux soins pour des populations isolées (zone rurale, population vieillissante) -- l’expertise médicale est mieux répartie sur le territoire ;
- Améliorer la prise en change et la surveillance médicale dans des situations de crise sanitaire ou pour les patients atteints de maladies chroniques ;
- Réguler le flux des patients dans les hôpitaux, fluidifier la prise de rendez-vous et le partage de documents dans la gestion médicale quotidienne ;
- Enrichir la communication et la coordination entre les professionnels de santé.
L’ANS vous accompagne dans l’évolution de vos solutions et services numériques : nous mettons à votre disposition les documents nécessaires dont les spécifications fonctionnelles de téléconsultation, de téléexpertise, de télésoin regroupé dans le référentiel télésanté ainsi que le référentiel d’interopérabilité et de sécurité des dispositifs médicaux numériques de télésurveillance.
La télémédecine en bref
Depuis 2018, la télémédecine est dans le droit commun au remboursement par l’Assurance Maladie. Désormais, tout médecin est censé pouvoir proposer à ses patients une consultation à distance.
Les 5 types d’actes médicaux concernés dans le cadre de la télémédecine sont :
- La téléconsultation,
- La télé-expertise,
- La télésurveillance médicale,
- La téléassistance médicale,
- La réponse médicale apportée à distance dans le cadre de la régulation médicale (SAMU).
Les spécialités concernées par la télémédecine
La télémédecine en quelques chiffres
11 Spécialités de médecine représentées dans les cas d’usages de télémédecines
76 millions € Le montant des financements de projets de télémédecines entre 2014 et 2017, avec 344 projets financés pour l’année 2017 seule
10 Pays étudiés lors de l’étude comparative de l’ANS sur le développement de la télémédecine au niveau international : Allemagne, Australie, Canada, Japon, Maroc, Norvège, Royaume-Uni, Singapour, Suède et Suisse
Le Télésoin en bref
Le télésoin s’adresse aux professionnels du paramédical et aux pharmaciens, avec pour mission d’offrir un accès aux soins à distance par tout professionnel à son patient.
Il diffère de la téléconsultation qui concerne les professionnels médicaux (médecins, sages-femmes, chirurgiens-dentistes).
Les spécifications fonctionnelles relatives au télésoin sont disponibles dans le référentiel télésanté.
Le télésoin peut être organisé pour des patients nécessitant par exemple :
- Une séance d’orthophonie : après avoir réalisé un bilan en présentiel, l’orthophoniste programme avec l’accord du patient, un suivi en plusieurs séances à distance, plutôt que d’espacer sa prise en charge.
- Un programme de rééducation : pour les personnes fragilisées, le kinésithérapeute peut organiser des séances de rééducation à distance afin d’éviter des déplacements trop complexes pour le patient
- Un conseil thérapeutique : pour les patients atteint de maladie chronique, l’infirmier peut proposer des séances d’éducation thérapeutique à distance
L’ANS met à disposition toute la documentation nécessaire
Télémédecine :
Volet Télémédecine du CI-SIS :
Référentiel d’interopérabilité et de sécurité des Dispositifs Médicaux Numériques :
Dates clés de la télésanté
Les questions que vous vous posez
[ Date de mise à jour : 27 déc. 2022 ]
Thème : Dispositifs Médicaux Numériques
Produit / Service : Télésanté
Offre : Conformité (labels, référencements et certifications)
La pratique exclusive de la télémédecine ne saurait garantir une prise en charge de qualité. C’est pourquoi, un médecin ne peut réaliser, sur une année civile, plus de 20% de son volume d’activité à distance (téléconsultations et téléexpertises cumulées).
Le non-respect de ce seuil maximal d’activité de télémédecine est susceptible de donner lieu à des actions de l’Assurance Maladie.
[ Date de mise à jour : 17 nov. 2022 ]
Thème : Questionnaires
Produit / Service : Auto-évaluation à la doctrine du numérique en santé
Offre : Conformité (labels, référencements et certifications)
Le référentiel de télésanté pose les exigences liées aux fonctionnalités nécessaires ou utiles à la réalisation d’un acte de téléconsultation, téléexpertise ou de télésoin. Il couvre notamment :
- la gestion et l’administration des identités ;
- la planification et la préparation d’un acte de téléconsultation, de téléexpertise et de télésoin ;
- la réalisation, la conclusion, le paiement et la facturation d’un acte de téléconsultation, de téléexpertise et de télésoin ;
- l’administration, la sécurisation et la traçabilité des données du système.
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