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Ségur Vague 1
Oui il le peut. S'il opère sur un marché concurrentiel (sous la forme d'une distribution GIE / GIP) il pourra entrer dans le Système Ouvert et Non Sélectif.
S'il n'opère pas sur un marché concurrentiel (ie in house), nous devrons traiter au cas par cas.
Dans tous les cas, le respect des exigences techniques sera obligatoire.
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Ségur Vague 1
Il est possible de signer un pdf avec la CPS selon la procédure ci-joint.
Vous pouvez également signer le bon de commande de manière manuscrite.
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