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Résultats 1 - 20 sur un total de 131
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[ Date de mise à jour :
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Produit / Service : e-CPS
Ce message peut avoir plusieurs causes :
- vous utilisez un smartphone Android : assurez-vous d’avoir installé l’application e-CPS "tout court", et pas la e-CPS BAS (Bac à Sable) qui est une application de test ;
- votre identifiant national doit être saisi, préfixé d'un 8 ;
- votre identifiant national doit être composé de 12 chiffres : préfixe "8" suivi des 11 chiffres de votre numéro RPPS ;
- vous n’apparaissez pas lorsque vous recherchez votre identifiant sur l’Annuaire Santé : prenez contact avec votre ARS pour vérifier l’enregistrement de votre activité professionnelle.
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[ Date de mise à jour :
]
Produit / Service : e-CPS
L’identifiant national se trouve sur la première ligne de votre CPx et se compose de 12 chiffres :
- en 1ère position, le chiffre "8" ;
- suivi des 11 chiffres de votre numéro RPPS.
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[ Date de mise à jour :
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Ségur Vague 2
Oui, l'appel contextuel via PSC du web PS DMP doit obligatoirement être implémenté dans le cadre de la vague 2. Aussi, le mode AIR simplifié est-il obligatoire pour la consultation du DMP par API dans le couloir Hôpital.
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[ Date de mise à jour :
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Ségur Vague 1, Ségur Vague 2
L’éditeur doit impérativement renseigner les informations CNDA suivantes (signalées par un *) dans l’outil de gestion des candidatures :
- Numéro d’Identification Editeur (NIE délivré par le CNDA)
- Numéro d’Identification Logiciel (NIL délivré par le CNDA)
- Attestation de dépôt d'une demande d'obtention des labellisations CNDA (Assurance Maladie)
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[ Date de mise à jour :
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Ségur Vague 2
Les conditions d'éligibilité des établissements aux Prestations Ségur dans le cadre du SONS HOP-DPI-Va2 sont listées au §4.2 de l'Appel à Financement.
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[ Date de mise à jour :
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Ségur Vague 2
Une lettre d’engagement, fournie par l’Editeur, précise en quoi son logiciel répond aux critères de définition des fonctionnalités logicielles minimales décrites dans la section 2.1 du DSR.
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[ Date de mise à jour :
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Ségur Vague 1, Ségur Vague 2
Le format demandé dépendra du type de document que vous souhaitez transmettre. Nous vous suggérons de consulter les REM en ce qui concerne le format des documents de santé. Vous pouvez consulter l'annexe 5.3 du DSR.
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[ Date de mise à jour :
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Ségur Vague 1, Ségur Vague 2
Le Numéro de version technique du logiciel est l’identifiant unique de la solution. Il présente obligatoirement les caractéristiques suivantes :
- Le Numéro de version technique est aisément accessible à l’utilisateur dans l’IHM (Interface HommeMachine) du logiciel,
- Le Numéro de version technique doit évoluer dès qu’un élément du code source est modifié, y compris un simple patch,
- La succession chronologique des versions techniques doit être clairement compréhensible au travers d’une numérotation alphanumérique
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[ Date de mise à jour :
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Ségur Vague 1, Ségur Vague 2
Le numéro de version technique du Logiciel est l'identifiant unique de la solution.
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[ Date de mise à jour :
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Ségur Vague 1, Ségur Vague 2
Les règles suivantes doivent être respectées :
- Une candidature unique au référencement est portée pour le groupement ;
- Le Chef de file du groupement est l’interlocuteur unique de l’ANS pendant tout le processus de
référencement. Il représente le groupement pour toute démarche ou acte au titre du référencement du logiciel.
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[ Date de mise à jour :
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Ségur Vague 2
Oui, dans le cas où un éditeur commercialise plusieurs logiciels couvrant des périmètres fonctionnels relatifs aux DSR, il peut solliciter des référencements pour chacun de ces logiciels en déposant autant de candidatures que de logiciels à référencer.
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[ Date de mise à jour :
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Ségur Vague 1, Ségur Vague 2
La Prestation Ségur Vague 1 + Vague 2 a pour objectif de doter un Client non équipé d’une solution Ségur vague 1.
Les conditions d'éligibilité à cette prestation sont indiquées au §4.2 de l'AF du dispositif SONS correspondant.
(Pour exemple : L'appel à financement Vague 2 pour le SONS DPI)
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[ Date de mise à jour :
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Ségur Vague 2
Il n'y a pas de reprise de données entre Win et Convergence. Vous devrez donc déposer les informations concernant votre société et votre solution dans Convergence. Vous pouvez consulter la page dédiée à Convergence et le guide d'utilisation mis à disposition.
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[ Date de mise à jour :
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Ségur Vague 1
Vous devrez déposer vos preuves produites à partir de la "version candidate" pour chaque exigence du référentiel MDV sans financement.
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[ Date de mise à jour :
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Ségur Vague 1
Une synthèse, par couloir, est disponible en consultant notre page dédiée au Financement SONS. (https://industriels.esante.gouv.fr/segur-du-numerique-en-sante/financement-sons)
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[ Date de mise à jour :
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Ségur Vague 1
Un LBM site géographique est un site qui dispose :
- Soit d'un identifiant d'immatriculation FINESS géographique (catégories 132, 610, 611 ou 612) ;
- Soit d'une autorisation de fonctionnement de l'ARS faisant état de ce site géographique ;
- Soit d'une mention comme 'unité technique' dans la liste des LBM accrédités sur le site du COFRAC.
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[ Date de mise à jour :
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Ségur Vague 1
Le scénario d'installation figurant sur le BDC doit être cohérent avec le profil de la solution logicielle référencée par l'ANS.
En revanche, dans les scénarios d’installation intégrés dans le bon de commande, vous n’êtes pas obligé d’indiquer quel sera l’opérateur MSSanté qui fera l’objet de l’installation.
Au moment de la demande de solde, pour la MOM ou la VA, vous devrez indiquer l’adresse MSSanté effectivement utilisée par le client. Les contrôles a posteriori s’appuieront sur cette adresse.
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[ Date de mise à jour :
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Ségur Vague 1
Le montant HT de chaque prestation Ségur, le taux de TVA applicable et le montant TTC (pour les fournisseurs assujettis à la TVA) doivent être indiqués dans TOUS les bons de commande.
Le calcul des montants de chacune des prestations doit être réalisé selon les étapes suivantes afin d’éviter les erreurs :
1. Vérifier que le montant HT du bon de commande est bien inférieur ou égal au plafond HT réglementaire, tel qu’indiqué dans les fichiers de calcul ou les appels à financements concernés ;
2. Appliquer à ce montant le taux de TVA auquel le fournisseur est soumis et selon les dispositions en vigueur dans le code général des impôts.
3. Faire figurer sur le bon de commande puis sur la facture les montants HT, TVA, et TTC, en s’assurant de l’exactitude des informations
De plus amples informations notamment sur le modèle à adopter ainsi que des exemples sont disponibles en cliquant sur le lien suivant : https://www.asp-public.fr/sites/default/files/content/aides/documents/Segur/SONS-Modeles_de_documents-BDC-MOM-VA.pdf
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[ Date de mise à jour :
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Ségur Vague 1
Non, cela n'est pas obligatoire. Attention, seuls les profils référencés pourront bénéficier du financement SONS. Des contrôles seront réalisés.
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[ Date de mise à jour :
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Ségur Vague 1
L'intégration d'une interface Mailiz n'a pas de lien avec le choix du profil MSS. Si vous choisissez le profil Mailiz en déploiement, les preuves déposées devront correspondre à ce profil.
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