Voici un tableau récapitulatif pour mieux comprendre les différences entre les différents identifiants :

Remarque : Depuis octobre 2024, l'identifiant ADELI n'est plus utilisé.

Le champs « identifiant national du professionnel » doit : 

• dans le cas de l’utilisation de l’API FHIR, contenir la valeur de l’IDNPS ;
• dans le cas de l’utilisation du fichier PS_libreAcces, contenir la valeur de l’Identification nationale PP.

Pour information : Identification nationale PP/ IDNPS : préfixe « 8 » + numéro RPPS

Le télésoin s’inscrit dans le parcours de santé du patient, coordonné par le médecin traitant. Le compte rendu est transmis de manière sécurisée au médecin traitant et aux autres professionnels de santé désignés par le patient et impliqués dans sa prise en charge pour faciliter la coordination.

Le télésoin se déroule par vidéotransmission, qui permet une identification et une communication plus facile qu’une communication téléphonique.

Le patient peut se faire accompagner par un professionnel de santé, un proche, un aidant ou un interprète pour faciliter le soin à distance ou lever les barrières technologiques. En pédiatrie, la présence d’un parent ou d’un adulte majeur est indispensable.

Pour réaliser un télésoin dans de bonnes conditions, votre environnement physique et celui du patient est essentiel. L’un comme l’autre, vous choisirez un lieu calme, lumineux, respectant la confidentialité des échanges et adapté aux éventuels exercices ou examens prévus. Veillez également à ne pas être dérangés au cours de la consultation.

Si le système utilise l’API FHIR pour récupérer les données annuaire de santé, il est nécessaire d’avoir , en plus des preuves énumérées en ANN.1.1.1, une description du process es différents appels à l’API effectués (mode DELTA, FULL, unitaire) : à quel moment ces appels sont faits, à quelle fréquence le cas échéant. 

De même pour la preuve ANN.2.1.2, en plus de la vidéo montant la recherche des données annuaire dans le service, il sera nécessaire de fournir les logs des appels API nécessaires à cette recherche.

L’ANS a conduit un état des lieux de la télémédecine en France, dans lequel 14 cas d’usages ont pu être établis, représentants 11 spécialités de médecine. Il s’agit de :

• la néphrologie, la gériatrie, la cardiologie, l’orthopédie/traumatologie, l’anesthésie, la psychiatrie, la gérontopsychiatrie (cas d’usages de la téléconsultation) ;
• la neuropédiatrie, la dermatologie et la chirurgie maxillo-faciale (cas d’usages de la télé-expertise) ;
• l'ophtalmologie, la neurologie médicale et chirurgicale, la télé radiologie, la prise en charge des plaies chroniques (cas d’usage multi-actes).

Ces cas d’usages sont présentés sous forme de fiches pratiques dans le document "Restitution des cas d’usage en télémédecine", mais ne sont pas exhaustifs et d'autres cas d'usage de télémédecine peuvent exister pour d'autres spécialités de médecine.

Oui, si la fiche patient dans laquelle est indiqué le médecin traitant est stockée sur le Système en cours dévaluation. En effet, dans ce cas, le médecin traitant associé au patient est bien un correspondant. Ce médecin traitant doit être créé sur le système : soit en tant que correspondant, soit en tant qu'usager. L’essentiel est qu’il soit identifié avec son n°RPPS ET associé au patient. Les exigences ANN 3 et ANN 5 sont applicables et doivent être respectées.

L'exigence IRESP 9 issue des spécifications techniques minimales de la Haute Autorité de Santé s'applique seulement aux DMN de télésurveillance pour les patients sous Ventilation Non Invasive (VNI). Cette exigence est donc considérée "Non Applicable" pour votre DMN.

En cas de non applicabilité, une déclaration sur l'honneur justifiée devra être fournie à la place de la preuve attendue. 

L'exigence IRESP 10 issue des spécifications techniques minimales de la Haute Autorité de Santé s'applique aux DMN de télésurveillance pour les patients sous oxygénothérapie ou Ventilation Non Invasive (VNI). Cette exigence est donc obligatoire pour votre DMN.

Selon les travaux de la Commission européenne sur l'interopérabilité sémantique, un vocabulaire de base, tel que le MOS et les NOS, peut être utilisé comme point de départ pour : 

• développer et faire évoluer de systèmes d'information (SI) afin de formaliser les modèles de données conceptuels et logiques de ces systèmes (par exemple, le MOS est utilisé comme référence pour la modélisation du RPPS) ; 
• échanger des informations entre les SI afin de constituer des modèles de données spécifiques à utiliser (ainsi, le MOS est sous-jacent au modèle d’exposition du ROR) ; 
• prendre en compte et fusionner des éléments provenant de sources différentes ; 
• publier des données dans un format commun d'annuaires ou de répertoires (comme l’Annuaire Santé).

Le MOS est un ensemble de concepts, décrits de manière homogène et neutre, quelle que soit la technologie utilisée. Il offre une description commune des informations traitées dans les systèmes d’information (SI) pour faciliter les échanges numériques.  

La cohérence globale du MOS repose sur la définition et la description des concepts en UML (Unified Modelling Language). Certains attributs du MOS peuvent être codifiés : Ils sont alors associés à des Nomenclatures des Objets de Santé (NOS), c'est à dire des listes de codes-libellés.  

Vous êtes invités à utiliser le MOS et les NOS pour : 

• mutualiser et réduire les efforts au moment de l’analyse et de la conception d’un système (ou d’une application) en réutilisant les mêmes composants sémantiques ; 
• assurer la cohérence entre les développements internes, et avec les applications des systèmes externes dans un soucis d’interopérabilité. 

Les professionnels en santé numérique sont invités à utiliser le MOS et les NOS en s’appuyant sur la méthode d’élaboration des spécifications fonctionnelles des échanges.  

Il y a 3 raisons principales de s’y conformer : 

• favoriser l’interopérabilité des systèmes en harmonisant les noms, attributs, valeurs et nomenclatures ; 
• partager le même sens de l’information, peu importe le référentiel d’où elle provient ; 
• réduire les efforts de spécification, d’analyse et de conception des projets e-santé. 

L’ANS vous propose des formations sur le MOS, les NOS et la méthode d’élaboration des spécifications fonctionnelles des échanges.

Le schéma ci-dessous illustre les profils types des utilisateurs du MOS et des NOS :

Le Modèle des Objets de Santé (MOS) et les Nomenclatures des Objets de Santé (NOS) sont indissociables et proposent un vocabulaire de base pour le secteur santé-social. Il s'agit de proposer un référentiel commun et standardisé pour tous. 

Les NOS reposent sur un système de codification (code et libellé) des éléments structurés du MOS, par exemple la catégorie d'établissement ou la profession. Les NOS sont découpées en 3 familles : 

• les terminologies de référence (TRE) : des nomenclatures officielles créées et maintenues soit par l'ANS, soit par une organisation externe. Dans ce cas, l'ANS extrait la terminologie, la formate selon ses conventions de nommage et de structure, pour l'intégrer dans ses systèmes ;
• les jeux de valeurs (JDV) : des nomenclatures constituées de codes extraits d’une ou plusieurs TRE. Un jeu de valeurs est créé à des fins applicatives. Par exemple, avec les JDV du répertoire opérationnel des ressources (ROR) ou bien du cadre d’interopérabilité des systèmes d’information de santé (CI-SIS) ;
• les tables d'association (ASS) : des tables assurant la correspondance entre les codes issus d'au moins deux TRE.  

Il existe 233 terminologies de référence sur les NOS, 171 jeux de valeurs et 23 tables d’association, disponibles au format PDF, CSV, XML/SVS, XML/FHIR et JSON/FHIR. 

Le MOS et les NOS sont mis à jour tous les mois. 

Les concepts MOS sont représentés à l’aide d’un diagramme UML (Unified Modelling Language).  

Ce type de modélisation nécessite des connaissances préalables, surtout pour les utilisateurs encore novices dans les pratiques d’analyses en informatique.

Le diagramme de classes UML (ci-dessous) offre une description littérale de chaque objet. Il est disponible au format PDF et Excel.

Les MOS et NOS sont mis à jour à la fin de chaque mois. Un comité de validation traite les demandes de modifications. La construction du MOS est progressive et va intégrer de plus en plus d'objets provenant de projets confiés à l'ANS. 

La nouvelle gouvernance du CI-SIS vous permet désormais de faire remonter vos besoins d’interopérabilité, ce qui enrichit le MOS et élargit son périmètre : Limité d’abord au secteur sanitaire, il prend désormais en compte les spécificités des secteurs médico-administratif, médico-social et social. 

Le document "Historique des modifications des MOS" recense ces modifications, triées par date de publication.