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FAQ des Industriels - Certification des Dispositifs médicaux numériques (DMN)
Comment doit être interprétée la « Personnalisation de la fréquence d'émission d'alerte d'une hypoglycémie sévère ; » dans le cadre du scénario de l’exigence DIAB 9 du référentiel des DMn en ligne ...
Mon DMN de Télésurveillance inscrit en ligne générique PCI propose de suspendre les alertes de non-transmission de données. Peut-il tout de même répondre à l'exigence PCI 8.1.2 ?
FAQ des Industriels - Ségur du numérique en santé (Vague 1)
Pour la certification de mon logiciel au CNDA, dois-je faire une demande d’agrément pour ma solution si j’emploie un composant tiers déjà homologué CNDA ?
Quelles sont les règles de nommage des versions référencées Ségur ?...
FAQ des Industriels - Ségur du numérique en santé (Vague 2)
[Vague 2] Où en sont les travaux sur la Vague 2 ?
[Certificats] Faut-il compléter 2 formulaires 413 distincts pour la commande des certificats DMP et INSi ?
[MSS] L'exigence DOC 11.1 nous demande d'insérer l'adresse MSSanté du demandeur dans le CR Bio. Que faire si un médecin a plusieurs adresses MSSanté ?
[MSS] Dans le cadre du calcul du financement, la détermination du nombre de BAL par opérateurs est-elle faite à un moment M ou sur une période donnée ?
Comment doit se faire enrôler auprès de l'ASP un Opérateur acheteur qui sous traite chez 2 Opérateurs développeurs ?
