FAQ de l'offre : Conformité (labels, référencements et certifications)

Les preuves permettant une illustration non opérationnelle (maquette, capture d'un prototype, schéma) ne sont pas acceptées dans le cadre de la certification de conformité au référentiel d’interopérabilité et de sécurité des DMN. Seules les preuves démontrant la conformité de la version de l'environnement de recette de la solution sont recevables. 

Nous vous rappelons l’obligation de déployer la version de la solution ayant reçu la certification de conformité auprès des utilisateurs. L’utilisation d’une version non certifiée est susceptible d’entraîner des non-conformités et des risques pouvant impacter la sécurité et la qualité des services. Il est donc essentiel de veiller à l’implémentation et au maintien strict de la version validée afin de garantir la conformité aux exigences applicables.

Les preuves permettant une illustration non opérationnelle (maquette, capture d'un prototype, schéma…) ne sont pas acceptées dans le cadre de la certification de conformité au référentiel d’interopérabilité, de sécurité et d’éthique des SI de téléconsultation. Seules les preuves démontrant la conformité de la version de l'environnement de recette de la solution sont recevables. 

Nous vous rappelons l’obligation de déployer la version de la solution ayant reçu la certification de conformité du jalon en cours auprès des utilisateurs. L’utilisation d’une version non certifiée est susceptible d’entraîner des non-conformités et des risques pouvant impacter la sécurité et la qualité des services. Il est donc essentiel de veiller à l’implémentation et au maintien strict de la version validée afin de garantir la conformité aux exigences applicables.

L'état des lieux des équipements utilisés pour les activités de télémédecine par les professionnels de terrain a permis de recueillir, pour chaque type de structure des secteurs sanitaire, médico-sociaux ainsi que pour les professionnels de ville, la liste des équipements matériel utilisés pour la télémédecine.

Le recueil d’information s’est fait autour de la liste suivante :

• une salle (dédiée) de télémédecine ;
• une cabine de téléconsultation ;
• une console ou armoire murale avec écran ;
• un chariot de téléconsultation ;
• un chariot de visio-conférence ;
• une console type PACS ;
• un ordinateur avec webcam ;
• une tablette numérique ;
• un smartphone ;
• un lecteur de carte vitale ;
• un dermatoscope numérique ;
• un otoscope numérique (exploration des tympans) ;
• un ophtalmoscope numérique ;
• un rétinographe numérique ;
• un échographe connecté ;
• des appareils d'exploration fonctionnelles connectés (ECG, spirometre, EEG) ;
• un thermomètre connecté ;
• un stéthoscope connecté ;
• un tensiomètre connecté ;
• une balance connectée.

Pour plus d’informations, nous vous invitons à prendre connaissance de la Documentation à votre disposition.