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- Dispositif: Médecin de ville
- (-) Médecin de ville
[ Date de mise à jour :
]
Ségur Vague 1, Ségur Vague 2
Oui, le logiciel éligible et utilisé pour produire les preuves de conformité aux exigences du Ségur doit être disponible à la commercialisation.
La convention de référencement Ségur stipule que l’éditeur doit pouvoir commercialiser le logiciel référencé au plus tard dans les 2 mois à compter de l’entrée en vigueur de la Convention.
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