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Anonyme
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FAQ des Industriels - Ségur du numérique en santé (Vague 1)
Si ma solution référencée Ségur fait l'objet d'évolutions (changement de version), doit-elle repasser par un processus de référencement ?
Comment se déroulera l'audit sur site pour la partie INS ?
La portabilité des données est-elle payante ?
Que se passe-t-il si un Etablissement ou Professionnel de Santé souhaite changer d'éditeur de logiciel après avoir passé commande ?
Quelle est la procédure de dépôt d'une demande de solde ?
Quels sont les éléments obligatoires à faire figurer dans une facture de la prestation Ségur ?
En cas d'évolution sur une version du logiciel entre la commande et l'installation (sans impact sur la conformité Ségur de la solution), quel impact sur le bon de commande et la VA ?
Lors de la demande de solde, est-il possible de modifier le scenario d'installation initialement présenté dans le bon de commande ?
Pour la demande d'avance et solde, quels sont les montants des factures à transmettre au client et à l'ASP?
Comment annuler ma demande de financement auprès de l'ASP ?
