Question/Réponse

Téléconsultation

Dernière mise à jour le 27 juin 2025

Dans le cas où le candidat intègre une solution tierce pour réaliser les échanges MSSanté, peut-on fournir les preuves générées par cette solution pour démontrer la conformité des exigences : source SMTP, identifiant de l'exécution du cas de test, démonstration ?

L'ensemble des preuves à soumettre pour démontrer la conformité à la section MSS doit impérativement provenir de la solution candidate elle-même. Exception faite des preuves MSS.02, MSS.17 & MSS.27 : les lignes de codes peuvent être reprises de l'éditeur de la solution tierce. Les identifiants des traces et des logs (…) produits lors de la validation de la conformité au référentiel socle MSSanté #2 doivent être ceux de la solution candidate au référencement TLC.

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Thème :
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