Lorsqu’un exploitant a soumis son DMN en phase “bac à sable” sur la ligne générique”, et qu’il souhaite également soumettre ce même DMN en phase nominale en nom de marque, quel séquençage préconisez-vous ?
Sauf cas exceptionnel, un DMN ne doit candidater que sur un seul parcours (ligne générique ou nom de marque). Par contre, dans le cas ou un DMN traite de plusieurs pathologies (dont une incluse dans les lignes génériques), l'industriel peut candidater sur les deux parcours. Les différents dossiers correspondants sont indépendants et peuvent être déposés simultanément. Dans le cas où des preuves seraient communes, merci de le signaler à l'ANS afin de pouvoir optimiser le traitement des dossiers.
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