Référentiel de néonatologie

Un secteur de niche à harmoniser et informatiser

Qu’est-ce que le Référentiel de Néonatalogie ?

Développer la sécurité en néonatologie et réanimation pédiatrique fait partie des priorités de l'ANS. Un cahier des charges a été établi pour définir un référentiel de bonnes pratiques dans ce secteur à la patientèle fragile. 

Le manque d’offres de solutions numériques en néonatologie et réanimation pédiatrique constitue aujourd’hui un obstacle aux besoins métier dans ce domaine. Il faut donc formaliser les fonctionnalités nécessaires dans un référentiel de néonatologie afin de couvrir le processus complet, et d’encourager l’essor de solutions e-santé pour cette patientèle. En première ligne : une forte demande de solutions logicielles pour la gestion du processus, de la prescription à l’administration en réanimation pédiatrique et en néonatologie. 

L’ANS veut optimiser le niveau de sécurité en néonatologie. Or, plusieurs facteurs rendent ce processus délicat. En tant qu’industriel, ces enjeux vous concernent aussi.  
Notre mission est de vous aider à : 

  • adapter les logiciels d’aide à la prescription : conçus pour la patientèle adulte, ils sont inadaptés en néonatologie ;
  • harmoniser les pratiques observées, pour faciliter le développement d’offres standards ;
  • simplifier les problématiques de gestion, par exemple dans la fonction de prescription des sites hospitaliers ;
  • définir un nouveau référentiel pour la certification obligatoire des logiciels hospitaliers ;
  • cibler un marché de niche, avec moins de 100 unités actives en France.

Découvrir et utiliser le référentiel de néonatologie

Le référentiel de néonatologie permet aux établissements de santé d’élaborer leurs appels d’offre industrielle. Ces fonctionnalités seront ensuite intégrées dans le Système d’Information Hospitalier (SIH).

Il prévoit aussi la construction d’un thesaurus national pour référencer la prescription de médicaments en néonatologie.

La Direction Générale de l'Offre de Soins du ministère chargé de la santé (DGOS) a confié la maîtrise d’ouvrage du projet à l’ANS.

Modélisation du processus métier concerné par le référentiel de néonatologie

Le référentiel de néonatologie en quelques chiffres

75 unités de néonatologie en France en 2015 – un marché de niche à développer

41 préconisations de l’Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) pour sécuriser le secteur néonatalogie et réanimation pédiatrique

139 exigences à remplir pour atteindre le niveau minimal de sécurité requis dans l’intégration d’un module avec les SIH

Dates clés du service

Juin 2017

La version actuelle du référentiel (v2) est publiée. Elle prend en compte les avis d’experts consultés lors des phases d’élaboration précédentes.

Juillet 2016

Une 1ère version du référentiel de néonatologie est présentée.

Décembre 2015

Rapport d’état des lieux en néonatologie : il préconise l’informatisation des services de prescription et d’administration.

Les questions que vous vous posez

L’ANS répond aux questions les plus fréquemment posées sur le référentiel de néonatologie.

[ Date de mise à jour : ]

Il existe plusieurs niveaux d’exigences pour l’intégration d’un module au Système d’Information Hospitalier (SIH). Les exigences principales du référentiel de néonatologie concernent : 

  • les principes généraux d’interfaçage, de contrôle et de sécurité ; 
  • les exigences faisant référence au processus de prescription ; 
  • les exigences relatives à l’intégration avec un thesaurus national de prescription ; 
  • les exigences concernant le pilotage médico-économique et décisionnel ; 
  • les exigences d’ergonomie, fonctionnelles, et correspondant aux alertes et notifications ; 
  • les exigences correspondant aux fonctions de paramétrage. 

Au total, 139 exigences servent à considérer un niveau minimal d’intégration du module avec le SIH. Le respect de ce niveau minimal par l’établissement permet de faire porter les exigences générales de sécurité et de traçabilité sur le SIH, et non sur le module lui-même. 

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[ Date de mise à jour : ]

Le référentiel actuel, publié en 2017, a été conçu avec des experts du secteur. Il présente le contexte particulier dans lequel s’inscrit la mission de l’ANS et des objectifs à atteindre pour renforcer la sécurité des activités de néonatologie et réanimation pédiatrique.  

Le référentiel vous guide à travers les différents concepts et fondamentaux utilisés pour appréhender les protocoles et les exigences liés au développement de logiciels, en particulier concernant l’aide à la prescription en milieu hospitalier. 

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[ Date de mise à jour : ]

La néonatologie est une activité à haut risque pour deux raisons :  

  • la fragilité des patients traités (des bébés prématurés) ; 
  • les médicaments administrés – près de 50% le sont hors AMM (autorisation de mise sur le marché). 

Des accidents survenus en services de réanimation en néonatalogie1 ont conduit la Direction Générale de l’Offre de Soin (DGOS) à réaliser une analyse du circuit du médicament. Initiée en janvier 2014 en lien avec les sociétés savantes2, elle mène un état des lieux des pratiques dans ce domaine. 
 
Le rapport de l’Inspection générale des affaires sociales3 (IGAS) alerte d’un risque non maitrisé sur l’ensemble du circuit du médicament en néonatologie. L’informatisation de la prescription figure parmi les 41 préconisations de l’IGAS visant à augmenter le niveau de sécurité de cette activité. 

Cette ligne directive est donc une des priorités de l’ANS dans la numérisation des services santé. 

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[ Date de mise à jour : ]

Le but des travaux menés par l’ANS est de constituer un référentiel fonctionnel pour le module applicatif. Cela correspondant, en tout ou en partie, à une solution logicielle, commercialisée par une société ou produite par un établissement de santé, permettant la gestion du processus de la prescription à l’administration en réanimation pédiatrique et néonatologie. 

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