L’ANS a publié dans l’espace de publication du CI-SIS des nouvelles versions :

• des volets de contenus CDA suite à la concertation du 15 mai 2022 au 15 septembre 2022 pour la modification des terminologies et jeux de valeurs dans les volets de contenus ;
  • ces modifications permettent de s’aligner sur les standards internationaux et d’homogénéiser l’usage des terminologies par type de données. A cette occasion, la SNOMED-CT entre dans le paysage des terminologies françaises aux côtés des autres terminologies en usage, sous l’impulsion européenne via le programme X-eHealth et la SNOMED 3.5 commence à en sortir.
  • 2 nouveaux volets de contenus sont publiés en concertation jusqu’au 31 mars 2023 :
    • la demande d’acte d’imagerie
    • le compte-rendu d’imagerie
• du volet Structuration minimale des documents de santé pour l’imagerie et quelques autres modifications mineures ;
• des exemples CDA ;
• du validateur testContenuCDA. 

Les validateurs Gazelle correspondant ont également été relivrés.
 
En complément et suite à la concertation du 24 octobre 2022 au 21 novembre 2022 (sur les propositions de modifications), des nouvelles versions des volets des couches Service et Transport du CI-SIS ont été publiées : 

• volet Echange de documents de santé ;
• volet Partage de documents de santé ;
• volet traçabilité d'évènements ;
• volet Transport Synchrone pour Client Lourd ;
• annexe Transformation des métadonnées XDS dans la syntaxe ebRIM-ebRS.

Si vous avez des questions ou des remarques sur le CI-SIS ou l'un des volets du CI-SIS, vous pouvez les envoyer à ci-sis@esante.gouv.fr.